Responsabilité du conducteur pour le port de la ceinture des passagers
Responsabilité du conducteur pour le port de la ceinture des passagers - Vie pratique - Discussions
Marsh Posté le 15-09-2003 à 17:21:13
A priori, je crois que c le conducteur qui est responsable des passagers qu'il transporte (amende + points en moins)
Marsh Posté le 15-09-2003 à 17:23:46
une fille a raté son permis car elle a pas dit au moniteur et aux passagers d'attacher leur ceinture avant de démarrer le véhicule 
Marsh Posté le 15-09-2003 à 17:26:56
| bishopX a écrit : A priori, je crois que c le conducteur qui est responsable des passagers qu'il transporte (amende + points en moins) |
c'est bien ce que je pense, je voudrais une confirmation officielle ... texte de lois ou autre 
Marsh Posté le 15-09-2003 à 17:31:34
| Vyse a écrit : une fille a raté son permis car elle a pas dit au moniteur et aux passagers d'attacher leur ceinture avant de démarrer le véhicule |
Une fille que tu connais ?
Marsh Posté le 15-09-2003 à 17:33:02
Je crois que le conducteur paye l'amende pour les passagers, mais qu'il n'a pas de retrait de points.
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Ce ne sont pas toujours les meilleurs qui partent en premier.
Marsh Posté le 15-09-2003 à 17:44:51
Reply
Marsh Posté le 15-09-2003 à 17:45:09
http://www.automobileclub.org/html/news/index_faq.html
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Rechercher le bonheur, c'est l'occupation des gens tristes.
Marsh Posté le 15-09-2003 à 17:45:12
| Citation : Concernant le défaut du port de la ceinture de sécurité à l'avant comme à l'arrière, les sanctions sont aggravées : |
au lieu d'une contravention de 2ème classe et retrait de 3 points de permis (au lieu de 1 précédemment).
http://www.bison-fute.equipement.g [...] inture.htm
apparemment c bien amende & permis
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Marsh Posté le 15-09-2003 à 16:15:45
Hi !
Grde discussion entre potes sur la responsabilité du conducteur pour le (NON) port de la ceinture des passagers MAJEURS !
Qu'en est il ???