Bonjour,  
 
Je viens de m'inscrire sur le forum pour m'apporter quelque réponse,je vous m'explique notre histoire.  
 
 
Au moi de septembre nous décidons ma femme est moi d'acheter un terrain pour faire construire une maison individuelle dans le 77.  
Fin septembre nous rencontrons un commerciale de chez maison pierre , il nous présente quelque maison sur brochure intéressante ensuite il nous dit qui va nous trouver un terrain.Comme prévu il nous rappel une semaine plus tard pour nous proposer un terrain à visiter dans le 77 (via une agence immobilière).Suite a cette visite , comme le terrain nous plaisaient et que le commerciale nous avez fait une simulations via le credit foncier ,le projet était viable.Nous décidons de faire une offre . Les propriétaire habitant a Nice donne leur accord par téléphone, nous remplissons a l'agence immobilière la promesse de vente qui sera envoyé aux propriétaires en recommandé.Le lendemain le commerciale revient pour nous faire signer le contrat de construction ,ce jour la j'ai fait un chèque de réservation de 5% d'un montant de 5080.15euros.  
 
Jusqu’ici tout va bien ,deux semaines plus tard n’ayant toujours pas reçu la promesse de vente contre signées des propriétaires nous décidons d’appeler l'agent immobilier qui nous annonce que les propriétaires on signées une autre offre au prix qu'ils souhaitaient.La vente nous aient passé sous le nez!  
Suite à ça le commerciale me certifie que le chèque ne sera pas encaissé avant de retrouver un autre terrain. Il repart a la chasse aux terrains dans les communes que nous lui avons indiqué.  
 
Le 20 Octobre notre banque nous appel pour nous signaler un découvert de 4000 euros ,un chèque de 5080.15 euros vient d’être encaissé !!!!!Ayant de l'argent de coté notre conseillère nous a fait de suite un versement pour comblé se découvert mais nous avons quand même générer des frais d' A.g.o et de gestion. De suite nous appelons le commerciale pour avoir des explications sur ce chèque qui n'aurai du être encaissé ! Il nous répond qu'il y a eu un problème au siège, le lendemain nous recevons une lettre de garantie de remboursement de caution.  
Nous lui demandons le remboursement des 22 euros de frais bancaire ,il nous les remboursera dans la semaine en liquide déposé dans notre boite au lettre.  
 
Le 27 Octobre nous visitons un nouveau terrain , suite a cette visite nous re-faisons une simulations du crédit foncier chez maison pierre pour s'assuré que notre projet est toujours viable , cela nous coûtera 7000 euros de plus par apport au 1er projet.Comme le crédit foncier répond favorablement a notre projet nous décidons de faire une offre au propriétaire qu'il accepta .Le 14 novembre dernier nous signons la promesse de vente devant notaire suite a la demande du vendeur et versons un acompte de 5300 euros .Le lendemain le commerciale avait toutes les pièces et justificatif pour transmettre au crédit foncier.  
 
Jusqu’ici tout va bien nous attendons notre offre de crédit a 3.50% sur 25 ans.  
 
Le 29 Novembre nous recevons une offre du crédit foncier catastrophe le crédit est accepté a 4.05% sur 30 ans!!!!!!!!! L'offre ne correspond a rien a notre demande initiale ainsi que les montant des prêts.  
Le commerciale se décharge de toute responsabilité et mais la faute sur la crise de l'irlande qui est passé par la !donc les taux était remonté!
Ma femme est moi ne pouvons pas payer 1150 euros par mois sur 30ans!!!!!!!!!!  
Suite à ça nous décidons de déposer une demande de crédit dans 2 banques différente,1 semaine plus tard nous recevons deux lettres de refus de crédit.  
 
Le 14 Décembre nous décidons d'annuler le terrain ,comme cela rentre dans les conditions suspensives.Nous envoyons un recommandé au propriétaire ainsi que au notaire avec les deux lettres de refus de crédit. A ce jour la la vente a été annulé et le notaire nous a restitué notre chèque.  
 
Le 15 décembre nous envoyons un courrier recommandé au siège de maison pierre en expliquant l'annulation du contrat de constructions parce que l'offre reçu ne correspondant pas a notre demande souhaité.  
Dans la lettre nous joignons les deux lettres de refus et demandons le remboursement de notre acompte de 5080.15 euros.  
 
Le 23 Décembre nous recevons une lettre recommandé de maison pierre signé par Mr Jude Le directeur général.  
 
Donc voici la lettre:  
 
"Suite a votre courrier du 15 courant nous avons pris note de l'annulation de votre contrat de construction motivée selon vos dires par le fait que le prêt proposé ne correspond pas a vos souhaits.  
Nous vous précisons dès a présent que de refuser le prêt est votre droit légitime, par contre celui ci ne serait remettre en question nos liens contractuels"  
 
Il nous propose un rendez vous a leur siège social pour les rencontrer pour janvier 2011 .  
 
Notre question , maison pierre sont-il dans leur droit de ne pas nous restituer notre chèque ? Merci d'avance pour toutes vos réponses .

A priori vos 2 refus de crédit sont des conditions suspensives.
Juste un détail. Lors de la réservation le montage financier est il défini (Apport, durée prevu du crédit)
Si vous payez un package pour votre carte bancaire dans votre banque vérifiez que vous ne disposez pas d'un service d'assistance juridique gratuit.
Si le promoteur traine des pieds pour vous rembourser, une lettre provenant d'un avocat fera accelerer le processus.

par chez moi, ils ont très mauvaise réputation.

Merci Pour vos réponses,
De toutes façon j'ai la protection juridiques dans mon contrat d'assurance habitation,je l'ai appel lundi matin.
Je pense que Maison pierre est une societé a banir d'urgence!!!!!
Je remplis totalement 2 conditions suspensives:
-plus de terrain ,promesse de vente annulé.
-offre de pret reçu mais non conforme a n'autre demande,suite a ça j'ai 2 lettres de refus de credit!!!!donc je pense qu'il font du bleuf!!!!!

Ne te fais pas chiez.

Attends que maison pierre t'envoie en recommandé ton ccmi + notice descriptive etc. Tu auras alors 7 jours pour annuler la vente puisque c'est de la VPC

Et oui, maison pierre est une mauvaise boite qui essaye de te mettre la pression.

J'ai déjà reçu mon ccmi ma notice descriptive en recommandé et mes 7 jours son déja passé.

Alors relis ton CCMI.
 
Dans mon contrat, l'article 7 "financement de la construction" indique : La condition d'obtention des prêts est satisfaite des la présentation par un organisme de crédit d'une offre régulière correspondant aux caractéristiques de financement stipulés par le maitre d'ouvrage -emprunteur aux conditions particulières"
 
alors regarde ce que tu a inscrits dans la partie n°7 "financement de la construction"
 
Si le montant / durée n'est pas équivalente aux offres de prêts alors tu es dans ton droit.

Je dirais même plus, la partie 11 Conditions suspensives et résolutoires indique qu'il faut un terrain / le pc / le financement etc.
 
Que si une des conditions n'est pas obtenue "dans le délais prévu aux conditions particuliers (je n'ai pas trouvé dans mon contrat) entrainant ipso facto, la non réalisation des autres conditions suspensives, le contrat sera caduc ...."
 
Refuse l'ensemble des terrains que l'on te propose

Ok merci keos92 pour toutes tes réponses.
Je rentre tout a fait dans 2 conditions suspensives:
-le terrain
-le credit qui ne correspont aux conditions particuliers.
 
Mais je pense que maison pierre fait du forcing!!!!de tte façon dés lundi le directeur va recevoir en recommander une  lui explicant tout ça!
Moi je veu plus travailler avec eux c'est une bande d'escros ,donc sa sert a rien qu'il me propose d'autre terrain.

Maison Pierre est une société assez décriée
 
Le forum "forum-construire" sera mieux adapté que HFR je pense, et plus spécialement entre en contact avec l'AAMOI
 
http://www.aamoi.info/
http://www.ciao.fr/Avis/Maisons_Pierre__288334
 
Perso, quand j'ai fait construire je les avais évité de part leur mauvaise réputation, mais c'était voilà 3 ans -> ils ont peut-être changé depuis ?

J'ai déja posté sur le forum -construire ,mais aucune réponse en 1 semaine.
Sinon aamoi c'est bien mais apparament il faut être adhérent pour qu'il puisse te venir en aide.
Si mon problème persiste je ferais appel a eux

 
J'ai passé beaucoup de temps sur ce forum lors de ma construction.
 
Au besoin il y a aussi la PJ de ton assurance si tu l'as souscrite ?
 
En tous cas, bon courage, c'est très ch... ces situations avec les entreprises, surtout quand ce sont des montants pareils.
 
Pour l'heure faut peut-être leur faire croire que tu veux continuer avec eux ? Si clash il y a et qu'ils se butent, ca peut trainer en longueur...

Oui j'ai souscrit la protection juridique avec mon assurance habitation.
de toute façon j'attend qu'il me repronde après je ferais suivre soit aamoi ou ma protection juridique!
Mais je n'arrive toujours pas a comprendre comment maison pierre existe toujours vu le nombre de procès est de personnes qui sont en litige avec eux!J'aurais du regarder les forum avant  de signer chez eux

 
Ce n'est pas évident de choisir un constructeur : soit on veut un plan type et on va souvent chez "le constructeur du modèle", soit on a un plan perso et on cherche quelqu'un pour le mettre en oeuvre.
 
Perso maison pierre a sauté d'office, ils avaient du mal à sortir de leur plans tout fait, et j'avais déjà trouvé le terrain par moi même.
 
Mon conseil : tu te débrouille pour le terrain et ensuite tu choisis un constructeur en CCMI avec un bon taux de recommandation auprès de ta famille collègues.
 
Payer quelque chose tant que les fondations sont pas coulées, hors de question !