Bonjour,
 
Je serai dans quelques jours l'heureux (en tout cas je l'espère) propriétaire du portable HP 6510b. Bien entendu, la machine est livrée avec Windows Vista (plus probablement quelques autres logiciels) et pas moyens de l'obtenir sans. Je m'apprête donc à tenter quelque chose que nombreux souhaiterait voir facile, mais qui en pratique semble assez ardu : me faire rembourser, d'une manière ou d'une autre, les logiciels préinstallés sur la machine puisque celle-ci sera monté sous Kubuntu.
Je suis en train de commencer les recherches sur Internet, mais je me dis que parmi vous, certains ont peut être déjà mené (à bien j'espère) ce combat. Si tel est le cas, pouvez-vous me faire un résumé des actions menées, des articles de loi à mettre en valeur, etc, bref, me donner les infos utile pour mener à bien cette entreprise ?
Je suis sur qu'en plus, ces informations serviront à d'autres personnes, et qu'il est donc plus qu'utile de les partager sur ce forum.
 
Si la question a déjà été abordée, je m'en excuse.
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Je vais essayer de tenir un petit historique des actions menées et des événements pour vous tenir au courant de ce qui se passe dans ma démarche de remboursement des softs.
 

• Actions préliminaires

Commande du portable HP 6510b, livré sous Windows Vista Pro chez un revendeur officiel HP situé en centre ville près de chez moi
Création de ce topic
Prise d'informations sur le site racketiciel.info afin de connaître un peu les démarches
Préparation du courrier à destination de HP
 

• 18/07/2008

Réception du portable
Déballage du portable sans décacheter les pochettes des CD de réinstallation du système
Récupération du numéro de série pour compléter le courrier à destination de HP
Prise de photos et d'une vidéo présentant les clauses du CLUF indiquant la possibilité d'un remboursement des logiciels préinstallés en cas de refus du contrat
Formatage, partitionnement du disque dur, puis installation de Kubuntu 8.04
 

• 21/07/2008

Envoi du courrier de demande de remboursement des logiciels préinstallés à HP en recommandé avec AR (copie sur demande) avec copie de la facture d'achat
 

• 23/07/2008

Réception de l'accusé de réception au courrier envoyé le 21, ça y est donc, HP est au courant, début de l'attente d'une réponse
 

• 31/07/2008

Réception de la réponse d'HP (voir pièce jointe n°2). Cette dernière et négative, les arguments mis en avant par HP sont les suivants :
- les logiciels étant livrés et attachés à la machine, ils ne peuvent être remboursés seuls. Ainsi, j'ai le choix entre renoncer à me faire rembourser les licences OEM ou renvoyer mon ordinateur complet à HP pour en obtenir le remboursement intégral. Bien entendu, étant très content de cette machine, il est hors de question que je la renvois.
- si je ne souhaitais pas utiliser Windows comme système d'exploitation, j'aurai du acheter la même machine sous FreeDOS. Or, je n'ai jamais vu, sur Internet ou ailleurs, une offre proposant mon ordinateur sous FreeDOS. Je ne dis pas que celle-ci n'existe pas, mais elle doit alors être sacrément bien cachée. D'autre part, j'ai acheté la machine chez un revendeur affilié HP, et lors de l'achat, je lui ai clairement demandé s'il était possible d'obtenir cette machine sans OS ou avec un OS différent de Windows. La réponse de ce professionnel étant négative,je n'ai pas chercher plus en avant.
 

• 05/08/2008

Envoi d'un email à racketiciel.info pour leur présenter ma situation et leur demander aide et soutien.
 

• 06/08/2008

Réponse de racketiciel.info. D'après eux, le remboursement des logiciels ne pourra avoir lieu qu'en passant par un tribunal. En revanche, ils me conseillent d'étudier la proposition d'HP de remplacer mon portable en demandant deux devis, l'un sous Vista, l'autre sous FreeDOS, afin de faire mon choix entre accepter ou non le retour du matériel.
 

• 07/08/2008

Nouveau courrier à Racketiciel. Je leur spécifie que, la somme à attendre de la part de HP s'élevant autour des 100€, je ne souhaites ni aller en justice, ni renvoyer mon portable chez HP. Je lur propose donc de tenter une demande de devis de la machine sous FreeDOS auprès de HP, mais sans m'engager à renvoyer le portable si HP me fourni ce devis, et de tenter ensuite une menace d'ouverture d'un dossier auprès de la DGCCRF pour vente liée.
 

• 08/08/2008

Nouvelle réponse de Racketiciel. Ils valident le plan d'action défini dans mon courrier du 07/08. Je commence donc à préparer un nouveau courrier pour HP afin d'obtenir deux devis : un pour la machine sous Windows Vista, l'autre sous FreeDOS.
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Mes impressions, au fur et à mesure
 

• 21/07/2008

Il est quand assez désappointant de voir que le CLUF de Windows stipule la possibilité de refuser le contrat mais qu'il n'est pas possible de justifier ce refus, et pour cause : lors de la présentation du CLUF, il n'est pas possible de refuser explicitement ce dernier, puisque la fenêtre de l'assistant ne présente qu'un bouton (Suivant) et que celui ci reste grisé tant qu'on a pas coché les 2 cases d'acceptation du CLUF. La seule solution reste alors d'éteindre le PC en guise de refus avant de le redémarrer sur le CD d'un Windows boite que l'on possède déjà et que l'on souhaite réutiliser, ou une distribution Linux choisie par avance.
Il serait préférable (mais forcément moins piégeur) d'avoir la possibilité d'exprimer clairement son refus du CLUF (bouton "Je refuse" par exemple) et de voir alors se déclencher une procédure de création d'un fichier à exporter ensuite sur clé USB par exemple, fichier à renvoyer à l'assembleur et prenant en compte les données du portable comme son numéro de série pour justifier le refus explicite du contrat et faciliter le remboursement.
Avec la méthode actuellement en vigueur, difficile, si le constructeur demande un e preuve tangible du refus, de la justifier de manière irréfutable. On verra donc comment HP procédera, mais je crains qu'ils se réfugient derrière un manque de preuve tangible du refus du CLUF de Windows et de la désinstallation via formatage du disque dur.
 

• 01/08/2008

HP m'a répondu en moins de dix jours. Je suis agréablement surpris, je pensais que cela prendrait plus de temps. En revanche, et malheureusement, je ne absolument pas surpris par la teneur de cette réponse. En effet, il m'est rétorqué que si je souhaite obtenir un quelconque remboursement, ce sera celui de l'intégralité de ce que j'ai acquis (matériel et logiciel) ou rien du tout. Etant parfaitement satisfait de cet machine il est hors de question que je la renvoie.  D'autre part, je dois regarder ceci de plus près, mais racketiciel.info aborde ce cas de figure et semble indiquer que cet argument est irrecevable du fait que ordinateur et logiciels étant deux produits distinct, ils sont chacun soumis à un contrat différent. D'autre part, les logiciels étant assimilés à un service, il ne peuvent être liés légalement au matériel et il semble possible de faire intervenir la DGCCRF pour contrecarrer cet argument.
Il m'est également signalé par HP que la machine peut être obtenue sous FreeDOS. J'avais explicitement demandé à mon revendeur local s'il existait la possibilité d'obtenir cette machine sans OS ou en tout cas sans Windows. La réponse de celui-ci avait été négative. D'autre part, même si le site de HP semble bien parler d'une disponibilité de la machine sous FreeDOS, celle-ci peut varier d'un pays à l'autre, et je n'ai trouvé nulle part sur le site HP France, ni ailleurs sur Internet, une offre d'achat de cette ordinateur sous FreeDOS. J'en conclu donc que cette offre ne vaut pas pour la France et que de ce fait, cet argument ne tient pas. D'autre part, même si cette offre existe, elle ne remet pas en cause le fait précédent (interdiction de vendre sans recours possible un matériel et un service), et dans tous les cas, le CLUF de Windows est assez explicite pour justifier le remboursement de l'OS (et par extension, des logiciels livrés d'origine ne tournant que sous cet OS).
Ainsi donc, les arguments avancés par HP ne me semble pas convaincant et certains semble même aller contre les loirs en vigueur en France.
 

• 01/08/2008 bis

Je me rend compte au fur et à mesure que ce topic avance que la démarche que j'ai engagée semble presque illégitime à quelques personnes, ou au mieux veine et inutile. Je dois dire que je suis assez surpris que le fait de tenter de faire valoir ses droits rapport à une législation existante suscite ce genre de réactions. Tous les jugements qui ont été rendus dans des affaires similaires donnent raison au consommateur. Il est donc établi que les pratiques qui ont lieu dans le cadre des ventes d'ordinateurs sont assimilées à de la vente liée et que le respect des contrats de licence prévoyant un remboursement du consommateur en cas de refus de ceux-ci (le CLUF de Windows en tête) est un droit irréfutable.
Pourtant la situation ne change pas, et on doit toujours subir l'impossibilité d'acheter le matériel que l'on souhaite sans qu'il soit chargés de tout un ensemble de logiciels non sollicités, l'opacité quand au montant que représentent les logiciels préinstallés dans les offres qui garnissent les rayons micro-informatique des grandes surfaces et autres boutiques (physiques ou en ligne) et le non respect caractérisé de presque l'ensemble des fabricants et intégrateurs à respecter les lois en vigueur.
Du coup, je suis un désarçonné, et surtout j'aimerai réussir à comprendre ce qui pousse des gens, potentiels consommateurs de ce type de produits, à défendre des pratiques qui vont à l'encontre de leurs droits de consommateur...
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Pièces jointes
 

• 1°/ Le courrier de demande de remboursement

Voici le courrier que j'ai envoyé à HP. J'ai remplacé ce qui me concerne directement par ce que j'ai fait figuré entre crochets. Si cette procédure aboutie, ce modèle de lettre pourra servir pour d'autres personnes souhaitant réaliser cette démarche :

• 2°/ La réponse d'HP à ma demande de remboursement

Et voici la réponse, négative, reçue de la part d'HP en recommandé avec accusé de réception, quelques jours plus tard :

http://www.racketiciel.info/guide/index

Merci pour ce lien, il est extrêmement complet

Je m'apprête à réaliser ce qui est indiqué dans ces quelques pages, puisque l'ordinateur en question est déjà commandé et que pour diverses raisons, c'est ce modèle que je souhaite et aucun autre, ayant consentieusement réalisé des recherches complètes avant de choisir mon matériel.

J'espère obtenir gain de cause rapidement et sans galèrer, même si je ne me fais que peux d'illusions (pas sur le gain de cause, sur la rapidité et les galères)...

Ca y est, j'ai reçu mon portable aujourd'hui. Petite parenthèse au passage : le support matériel de ce modèle (6510b) est excellent, il n'y a pas un seul périphérique qui n'est pas supporté (à part peut être le modem interne que je n'ai pas testé), tout le reste fonctionne instantanément, testé et approuvé avec une KUbuntu 8.04.
 
J'entame, suivant les démarches du site proposé par Gaston, ma tentative d'action pour obtenir le remboursement de cette fichue licence de Windows. Je vous tiendrai au courant

Je suis ta démarche avec attention, je me prépare à faire la même chose lors du futur renouvellement de mon portable chez Dell  

fait gaffe au déballage et ne pas accepter la licence surtout

C'est tout le problème que j'ai rencontré lors de 'allumage du PC : j'ai eu beau chercher, je n'ai pas trouvé comment refuser la licence, à part en éteignant le PC. Et pour cause, il n'y a pas de bouton "Refuser", et tant qu'on ne coche pas les cases d'acceptation, le bouton "'Suivant" reste grisé. Du coup, j'ai pris photo et vidéo de l'écran du PC lors de la procédure de validation de l'OS, et lorsque le CLUF est présenté, j'ai éteint purement et simplement l'ordi. Ensuite, formatage et installation de KUbuntu.
 
Pour les CD, pas de pb, j'ai bien fait attention à ne pas les décacheter, au cas où il faille les renvoyer. Sans être super confiant dans la démarche, je garde quand même bon espoir : je pense faire les choses au plus proche de ce qui est conseillé sur Racketiciel, et dans le même temps les dernières décisions de justice vont dans le sens des consommateurs. Le courrier partira demain ou Lundi au plus tard, en recommandé, et ensuite, advienne que pourra.
 
Seul chose qui m'emmerde un peu : Racketiciel conseille de demander le remboursement de l'OS ainsi que des logiciels livré avec la machine. Or, n'ayant pas eu de détail su ce qui était livré avec l'OS, et n'ayant donc pas validé le CLUF, je n'ai pu inspecter quels logiciels étaient installés par défaut. Je ne peux donc justifier que la licence de l'OS, même s'il y avait d'autre softs livrés. Bref, dommage pour moi si d'autres choses étaient présentes, mais si j'obtiens le remboursement de la licence Vista Professionnal, ce sera déjà pas mal.

Très intéressant comme topic. Sinon regarde sur internet les logiciels qui sont livré avec ton pc portable. Sur le site de HP http://h10010.www1.hp.com/wwpc/fr/ [...] 55650.html. Dans la catégorie Logiciels préinstallés et Logiciels fournis, on peut voir qu'il y a énormément de logiciel payant donc tu pourras surement te les faire rembourser aussi   .
Je suis ce topic de près et je te souhaite bonne chance dans ta démarche.

je pose un drapeau, la démarche m'intéresse beaucoup, surtout si elle marche sur le msi wind par exemple ...

Je drapote  

Le plus simple c'est encore d'acheter un portable sans système d'exploitation ...

le plus simple est encore d'acheter un portable avec windows et de faire la préocédure pour que les fabricants et revendeurs comprennent enfin
 

Drapal.

@Changaco: on ne trouve pas beaucoup de portable sans OS et la plupart du temps ils ne sont pas performant contrairement au pc de marque comme HP et Dell.

J'ai un keynux et il est très bien ...

 
Et très cher.
 
(Sauf la gamme des tablet PC, les keynux restent relativement cher...)

Le plus simple est d'intenter un recours collectif contre Microsoft.
 
Il faut lancer un nouveau procès avec l'alliance de l'Union européenne
 
et cette fois demander une amende record

À vrai dire j'ai pas vraiment comparé parce que c'est ça que je voulais et ça ne me paraissait pas si chère pour ce que c'était.

 
Sauf qu'en l'occurrence, c'est aux OEM de rembourser les licences OEM et d'organiser les procédures.
Le truc, c'est que quand les OEM ne pourront plus faire de deal avec les gros éditeurs en préinstallant des démo (=pub), devront prévoir le support soft et humain pour 5 ou 6 OS, le prix des machines va grimper. Finalement, les 20euros que t'auras récupérer sur le coût réel des licences va être répercuté sur la machine. Et en prime, t'auras emmerdé les 90%+ de la population qui veut windows de toute façon. Faut arrêter de croire que windows fait grimper le prix des machines ; c'est tout le contraire.

"Finalement, les 20euros que t'auras récupérer sur le coût réel des licences va être répercuté sur la machine. Et en prime, t'auras emmerdé les 90%+ de la population qui veut windows de toute façon. Faut arrêter de croire que windows fait grimper le prix des machines ; c'est tout le contraire."
 
bien bien   on devrait mettre en prison aussi ceux qui utilisent autre chose que vista, car ils mettent en jeu la securite du pays ... et font du mal a l'économie mondiale (et ils risquent de mettre dans le besoin un certain bill ...)

Ce qui reste à prouver. Les chiffres sont jalousement gardés, et j'ai déjà vu l'effet se produire dans l'autre sens.

Encore une fois, à prouver. J'ai passé plusieurs AAPC (du temps ou j'étais étudiant) pour des achats massifs de portables et de matériels infos pour mon école et ses étudiants (BDE), et après un détractage massif, le prix payé sans préinstallation était inférieur de 10% au prix catalogue.

- c'est faux.
- rien n'empêche de fournir des CD d'installation à coté, et les programmes seront payés si l'utilisateur souhaite les installer, point barre
- la loi s'applique à tout le monde, qu'elle arrange les petites affaires des autres ou pas
- et on demande plus de transparence sur les prix, parce que tes assertions restent à prouver: j'aimerais bien voir tes chiffres autre qu'un anonyme sur un forum web.

Essuies toi Gf4x3443 car je crois que tu as bien marché dedans  j'espère pour toi du pied gauche

Ben fallait pas qu'il laisse trainer Faut savoir être propre

Gf4x3443> Compare ce qui est comparable. Quand t'achètes en grosse quantité, t'as affaire à un commercial de la marque qui vient te faire une offre personnalisée. On n'a jamais payé le prix catalogue en renouvelant ~150 machines par an (chez HP et Toshiba en tout cas).
En revanche, le particulier n'a aucun poids en terme de négociation.
 
Si les marques ne mettent plus les CD des programmes mais une partition de restauration à la place, ce n'est pas pour rien.  
- Moins de manipulations utilisateur = moins de helpdesk.
- L'utilisateur normal (pas les geeks ni les pro) veut que ça fonctionne quand il branche la prise et appuie sur le bouton.
- L'utilisateur est obligé de se farcir les 50 bloatwares d'évaluation ; ce qui ne serait pas arrivé s'il avait dû les installer lui-même.
- Les économies de packaging et la non portabilité des softs.
 
J'ai entendu des centaines de personnes se plaindre de Windows. Pourtant, elles n'achètent pas de Mac (connu et "clé en main" ) et ne se renseignent pas pour découvrir des alternatives. La raison est toujours la même : les gens veulent ce qu'ils connaissent (à défaut, ce pour quoi ils peuvent trouver de l'aide dans leur entourage) et à un prix minimum.  
Le fait est que l'immense majorité a découvert l'informatique grâce à Windows. En dehors de ça, ils n'ont pas plus d'intérêt pour leur PC que pour leur réveil matin.
Enfin, je n'ai jamais abordé la question légale parce que je ne vois pas l'intérêt de dénoncer un système sans lequel l'informatique domestique n'aurait pas pu tant se développer.

moi ce qui me tracasse un peu c'est la garantie de la machine ...
 
J'imagine en ligne avec un interlocuteur qui demande de démarrer windows en mode sans échec pour voir si les boutons du touchpad fonctionnent ou non dans ce mode. (j'ai eu le cas et heureusement que windowsXP était encore dessus)
 
J'ai eu ce problème sur un portable en garantie, il fallait téléphoner à un service de dépannage avant renvois de la machine en atelier.
 
J'ai du demander comment faire pour démarrer l'engin en mode sans échec, il a du me prendre pour un très gros boulet.    
 
 

 
Ce qui est faux, vu qu'il s'agissait de portable Dell achetés à l'unité, en fonction de besoin étudiants.
 

 
Pas du tout, parce que ca leur revient moins cher, et lie plus facilement l'OS à la machine. Très facile d'ailleurs de bousiller cette partition de sauvegarde dès que l'on veut refaire ses partitions. Va donc faire un tour sur WSR pour t'en convaincre.
 
Quant au bloatware, c'est de la vente limite forcée de service, pouvant être puni par la loi Il n'y a même plus de boutons "refuser" dans les boites de dialogue
 

 
Eculés ces arguments, le fait que des softs soient préinstallés a conduit à l'émergence de l'informatique grand public   Et la question des prix d'ailleurs, du temps ou un IBM compatible PC était 10 fois moins cher qu'une station HP, tu en fais quoi?
 
Quant à "l'emmense majorité des gens", elles achètent ce qu'on leur vend, sur les conseils du vendeur de grande surface. Et c'est bien là le problème, au niveau du distributeur. Et c'est pour cette raison que c'est contre eux que ces mesures se déstinent, et non windows.

 
-La raison tient plus du fait que le PC est le hardware qui était de plus grande qualité et plus portable et interchangeable comparé à un MAC  
-Les fournisseurs de PC indépendants qui ne vendaient pas de licence windows avec chaque PC vendu étaient très rares comparé à aujourd'hui.  Faut tenir compte du contexte historique avant d'affirmer que les gens ne s'intéressent à rien d'autre.  
-Une très grosse part des acheteurs de PC sont des joueurs,,, là aussi tous les jeux n'étaient que sous PC-windows,  On en revient au monopole de MS, l'utilisateur n'a que très peu de choix.
 

Grâce à Windows, donc grâce au monopole d'une firme avide de fric.
 
Si les gens avaient découvert l'informatique sous LINUX, moins de gens diraient des conneries, les gens seraient mieux formés.  Les firmes d'anti-virus n'existeraient pas et je persiste à croire qu'un libre marché aurait favorisé un plus grand intérêt des gens.  Il faut redonner à ce métier sa spécialisation et mettre à la porte tous ceux qui font honte à cette profession quand tout ce qu'ils savent faire c'est cliquer sur des boutons pour administrer un parc de 50 serveurs et 2000 PC.

Dites, moi je le trouve très interessant ce topic, alors vous seriez bien urbain de ne pas troller dessus, histoire qu'on le garde ouvert

Ce topic n'a pas pour vocation de créer un énième débat sur la vente liée et tout ça. Il existe parfois des besoins spécifiques qui font que les vendeurs de machines sans OS ou sous Linux ne répondent pas aux besoins. C'était mon cas : je voulais un PC de grande marque afin de profiter de la garantie de ces structures, et je voulais une station d'accueil (et pas seulement une pauvre réplication des ports à l'arrache via l'USB). Après pas mal de recherches, seul ce portable HP répondait à toutes mes attentes.
La loi et le CLUF de Windows prévoient un remboursement des licences des logiciels qu'on utilise pas ou dont on refuse le CLUF, ce topic a uniquement pour vocation de démontrer que cette procédure est possible (ou pas, on verra ) avec un cas pratique, à savoir le mien. Merci de ne pas venir y semer la zone, je vous en serai très reonnaissant

 
quoi?
 
Même la qualité des portables de grande marque peut faire défaut. 1 port USB sur 3 qui était non fonctionnel, touches sur le clavier qui bougent...  
 
Keynux offre une garantie de 2 ans pièces et main-d'oeuvre. 6 mois pour la batterie, 1 an pour l'écran. 3 ans pour le proc et la ram et DD.

Comment dire... T'es lourd

y en a qui savent même pas critiquer de nos jours sans jamais avoir essayé un produit.
 

Ca résume bien ce que je voulais poster.
Python> T'es gentils mais t'es lourd, donc arrête tes trolls moisis et épurés.

sacré joce

Voila voila, les dés sont jetés, le courrier est parti, en recommandé AR bien sur, chez HP afin d'obtenir remboursement des logiciels livrés avec le portable à hauteur (estimation personnelle et qui sera plus que probablement revue à la baisse par HP si toutefois ils acceptent de rembourser quoi que ce soit) de 200€.
 
Bien entendu, je vous tiendrai au courant dès que j'aurai des news, en espérant que cela ne prendra pas 15 plombes...

Bonjour, je decouvre avec interet ce topic.. bonne initiative
 
Eh bien, merde a toi, perso j'avais tente la demarche pour mon laptop (il y a 1 an maintenant) mais j'ai abandonne (on m'avait propose les fameux 25 euros, mais ils avait complique a souhait la demarche et surtout pas assez de temps ni de documentation pour repondre a leurs arguments fallacieux )..
 
Bref, bon courage et j'espere que ca portera ses fruits.
 
(drapal deguise)

On verra bien oui, pour l'instant de toute façon à part attendre, je ne peux pas faire grand chose, donc voila. Je ne m'attend pas à une réponse rapide de toute façon, le véritable "combat" va commencer lorsque j'aurai reçu l'AR de ma lettre.

drapal

J'ai reçu ce jour l'AR du courrier posté il y a deux jour. Il a été accepté, il est dûment signé, HP est donc prévenu de ma demande. Reste à savoir comment elle va être traitée... Je m'attend à avoir un gros doigt DMC, mais ne présageons de rien pour le moment... J'ai quand même grandement hâte de voir ce que ça va donner.