Bonjour,
 
Veuillez excuser le titre un peu incompréhensible, mais je n'arrive pas à formuler clairement ma question.
 
J'ai vendu il y a 2 ans un document graphique, fourni sous forme de fichier pdf, transmis à un imprimeur. Je n'ai pas précisé les droits d'utilisation, comme on le fait pour une photo par exemple.
(j'ai souvent vu des documents mis en page et fournis par un imprimeur sans aucune clause d'utilisation les accompagnant)
 
Ce document, format A5 R/V, contenait plusieurs élements :
- une photo + 1 plan (type plan d'accès) réalisé sous Illustrator au recto,
- des textes + tableaux mis en page au verso.
Le tout mis en page sous InDesign.
 
Que se passe-t-il aujourd'hui si je retrouve ce document avec une nouvelle mise en page, nouvelle photo, nouvelle typo, mais en revanche avec le même plan Illustrator réutilisé ?
 
C'est une question que je me pose : le fait d'avoir vendu ce document clé en mains, sans précision des droits, donne-t-il le droit à mon ancien client de ré-utiliser une partie seulement (en le scannant par exemple) de ce document dans un nouveau document ?
Ou le fait de fournir un document n'autorise pas, par la suite, à extraire et utiliser uniquement certains éléments ?
 
Merci pour les précisions que vous pourrez apporter à cette question, il ne me semble pas avoir vu un sujet identique...

sans précision écrite, pas de droit "acquis".