Bonjour,
Je suis actuellement en stage de BTS dans mon lycée. Les documents techniques produits appartiennent ils au lycée ou à moi ?
J'ai lu que ceux-ci m'apartenais car je n'etais pas payé pour faire ce stage (meme la compensation ne compte pas)
 
merci d'avance

l'orthographe bordel

Roob: non c'est pas dans la convention ...
van.... : euh

si tu as pas signé de document comme quoi tu cedes tes droit ils sont a toi

 
Je pense que ce n'est pas si simple.
 
A priori ton stage est conventionné, il y a très probablement 1 ou plusieurs articles dans la convention sur le sujet, et il y a pas mal de chances que le travail du stagiaire appartienne à l'établissement.
 
 
Poser la question sur le topic juristes ne serait peut-être pas du luxe.
 

Quand j'avais fait mon stage de DUT notre prof de droit nous avait dit que l'ensemble du travail produit appartenait à l'IUT (donc à l'établissement). Si quelqu'un peut confirmer...

oui mais vu que je ne suis pas remuniré pour faire le travail ..., enfin c'est ce que j'avais compris

 
c'est pour ça que j'attends l'avis d'un juriste qui aura sûrement beaucoup plus de poids que le mien

Il me semble que (à moins de clauses spécifiques dans la convention de stage ou de la signature d'une clause de confidentialité), comme tu n'est pas salarié (même si tu reçois une indemnité de stage), ton travail t'appartient.
 
PS : peut-être que poser la question sur fr.misc.droit pourrait t'apporter la réponse de spécialistes

Moi il me semble l'inverse... comme en plus le lycée te fourni les outils pour ton travail...
Il me semble que tu restes l'auteur des documents mais que le proprio reste le lycée, c'est quel type de docs?

doc sur OpenLdap, OpenMosix, Squid ce genre de chose
 
dizzie : oui c'est pas bete mais j'ai pan qui veut pas envoyer de message

 
Passe donc par google group à ce moment là...

c'est posté
je posterais la/les reponse(s) ici