héritage

héritage - Société - Discussions

Marsh Posté le 16-03-2007 à 14:15:35    

Bonjour,
 
J'ai du me tromper de sous catégorie.
J'ai besoin d'information.
Peut on déshériter un enfant et quelle est le pourcentage de la "réserve"
Ma mère veut déshériter ses deux enfants : moi et ma soeur, au profit de ses petits enfants.
En a-t-elle la possibilité ?
Merci de me répondre, c'est très très important pour moi.
 

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Marsh Posté le 16-03-2007 à 14:15:35   

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Marsh Posté le 16-03-2007 à 14:37:41    

amandine421 a écrit :

Bonjour,
 
J'ai du me tromper de sous catégorie.
J'ai besoin d'information.
Peut on déshériter un enfant et quelle est le pourcentage de la "réserve"
Ma mère veut déshériter ses deux enfants : moi et ma soeur, au profit de ses petits enfants.
En a-t-elle la possibilité ?
Merci de me répondre, c'est très très important pour moi.


 
Elle ne peut pas te déshériter, puisque tu es ce que l'on appelle un héritier réservataire, cad qu'il y a une partie de son patrimoine qui te reviendra de plein droit à son décès.
Elle ne peut rien changer à cela; simplement, il existe ce que l'on appelle la quotité disponible, dont ta mere  a la libre disposition, et qu'elle peut laisser à qui elle veut par testament. ça , tu ne peut rien y faire; l'importance de la Q.D dépend du nombre d'héritiers réservataires appelés à la succession: plus il y en a , moins la Q.D est gde.
 
 
D'apres ce que j ai vue , dans le cas de ma grand mere qui voulais déshériter une de ses belle fille et petite fille . Il y a bien une reserve, mais celle -ci peu etre redui en peau de chagrin (voir rien du tout) en utilisant divers methode, tel que les dons de son vivant.  
Donc sauf a prouver la demence de la personne et devenir son gardien legal , tu peu rarement fair quelque chose .
 
 
Et pour avoir ete temoin de ce genre d affair, ce genre d action est rarement injustifier. Et pour en arriver a ce genre d extremiter, il fau vraiment avoir pourri ses relations avec la personne.
 
De plus je ne voi pas quel justification il y a a sauter une generation ???  
Un cas qui me reviens : il voulais proteger l avenir des  enfants de sa fille mais ne voulais pas financer les vices de sa fille  ( probleme de drogue / jeu / etc... )


Message édité par blopeur le 16-03-2007 à 14:44:51
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Marsh Posté le 16-03-2007 à 14:44:15    

Ha oui j oubliai , le seul moyen pour quelqu un  ,  de desheriter completement un descendant est de prouver que le dit  descendant  a attenter a sa vie  .

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Marsh Posté le 16-03-2007 à 14:47:23    

amandine421 a écrit :

Bonjour,
 
J'ai du me tromper de sous catégorie.
J'ai besoin d'information.
Peut on déshériter un enfant et quelle est le pourcentage de la "réserve"
Ma mère veut déshériter ses deux enfants : moi et ma soeur, au profit de ses petits enfants.
En a-t-elle la possibilité ?
Merci de me répondre, c'est très très important pour moi.


Tu lui as fais quoi a ta mere ?  [:ktulu]

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