Impact du type de contrat de sous-traitance sur la SST

Impact du type de contrat de sous-traitance sur la SST - Santé - Discussions

Marsh Posté le 30-10-2008 à 21:26:57    

Bonjour à tous,
Je fais des recherches au sujet de l'impact du type de contrat de sous-traitance entre un entrepreneur et un sous-traitant, sur la santé et la sécuté des employés.
C'est à dire si le sous traitant travaille en forfait, il pourrai prendre le temps de mettre en place les mesures préventives, mais si le contrat est en régie, certains d'entre eux disent qu'ils ne vont pas perdre le temps pour la mise en place de ces mesures.
Merci

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Marsh Posté le 30-10-2008 à 21:26:57   

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