Droits musicaux : diffusion

Droits musicaux : diffusion - Musique - Discussions

Marsh Posté le 26-11-2006 à 16:15:04    

Bonjour à tous,
 
Après avoir lu tout et n'importe quoi sur la toile, je m'adresse à vous pour m'éclaircir.
 
Quels sont les droits de diffusion (et non de téléchargement) de musique sur un site ?
 
 
Je prends exemple sur un site comme radioblog, mais qui bien entendu ne paye rien à personne. Pourtant, il me semblait que la diffusion de musique sur un site donner droit à la SACEM à nous réclamer une rémunération.
 
 
Qu'en est t'il exactement pour la diffusion de musique sur blogs / site perso ?
 
Merci  :D

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Marsh Posté le 26-11-2006 à 16:15:04   

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Marsh Posté le 26-11-2006 à 16:22:13    

Oui, il faut payer pour une diffusion publique. Pour savoir combien, pourquoi n'appelles-tu pas la SACEM ?
 
Edit : à moins que ce ne soit pour la diffusion de musique libre, ou complètement tombée dans le domaine public (interpréte + auteur(s)), ou tes propres compos. Mais j'imagine que si c'était le cas, tu ne poserais pas la question.  ;)


Message édité par Borabora le 26-11-2006 à 16:23:52
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Marsh Posté le 26-11-2006 à 16:26:08    

C'est exact, il s'agit forcement de musiques protégées^^
 
Pourquoi donc un site comme radioblog ne s'acquitte d'aucun droit et a pignon sur rue … ? Il y a forcement un truc.

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Marsh Posté le 26-11-2006 à 16:27:37    

comment sais tu qu'ils ne paient rien ?

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Marsh Posté le 26-11-2006 à 16:35:38    

Hum ... je dois l'avouer, simple supposition, au vu du nombre du nombre de titres présents sur le site, ainsi que la présence de seulement quelques liens google en guise rémunération ...
 
Si quelqu’un a des infos autour de tout cella, ça m’intéresse fortement vis-à-vis d’un projet que je vais lancer car on lit une info et son contraire sur les droits musicaux applicable à ce genre de site. Certains parlent même de flou juridique.

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Marsh Posté le 26-11-2006 à 16:36:48    

PsykoCors a écrit :

Pourquoi donc un site comme radioblog ne s'acquitte d'aucun droit et a pignon sur rue … ? Il y a forcement un truc.


Quelle est l'URL ? Si c'est ce que je pense, le site ne diffuse rien, donc n'a rien à acquitter. Ce sont les internautes qui diffusent, et qui devraient payer.

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Marsh Posté le 26-11-2006 à 16:38:48    

http://www.radioblogclub.com
 
Les internautes rajoutent eux même leurs musiques

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Marsh Posté le 26-11-2006 à 16:46:11    

PsykoCors a écrit :

http://www.radioblogclub.com
 
Les internautes rajoutent eux même leurs musiques


Voilà. C'est bien ce que je pensais : Radio Blog n'est qu'un logiciel, le Club Radio Blog n'est qu'un regroupement d'utilisateurs du soft, et ce sont donc les utilisateurs qui doivent acquitter la redevance SACEM (pour les Français, du moins).

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Marsh Posté le 26-11-2006 à 16:46:16    

Exact Bora... je viens de voir que les playlists sont chargées de l'extérieur ...
 
Donc diffuser une musique non stockée sur son propre serveur (avec l'accord du propriétaire d'un autre serveur) est légal ?

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Marsh Posté le 26-11-2006 à 16:47:12    

je pense pas que ce soit légal mais la justice peut elle faire quelque chose contre ca ?

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Marsh Posté le 26-11-2006 à 16:47:12   

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Marsh Posté le 26-11-2006 à 16:47:45    

ok, merci beaucoup Bora^^ (j'ai posté sans voir ton dernier post, 5 secondes de différence)

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Marsh Posté le 26-11-2006 à 16:55:24    

Bon, je viens de jeter un coup d'oeil un peu plus approfondi. Effectivement, c'est purement et simplement un site de regroupement de fichiers illégaux, d'ailleurs pour la plupart récupérés en P2P. La société qui le développe, et tient d'ailleurs à rester très discrète puisqu'elle s'abstient des mentions légales obligatoires, est Mubility, une SARL parisienne qui a comme code d'activité : "Agence, conseil en publicité". Par contre, ils n'ont pas oublié le "disclaimer" sur leur site, qui protége le copyright de tout ce qu'ils font (pas fous...) mais se dégage de toute responsabilité pour l'utilisation de leur logiciel (qui a dit gros pipoteur hypocrite ?) :
 

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Marsh Posté le 26-11-2006 à 17:01:50    

Effectivement, c'est un peu tendancieux leur façon de procéder ... enfin bon, je vais pas m'en plaindre vu qu'il me sert de temps à autres ...
 
Ils risquent d'avoir des soucis à termes, dommage. Tant pis aussi sur mon projet qui tombe + ou - en l'eau en attendant de trouver un nouveau concept (qui n'était ma fois pas encore bien défini).

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Marsh Posté le 26-11-2006 à 17:08:04    

PsykoCors a écrit :

Exact Bora... je viens de voir que les playlists sont chargées de l'extérieur ...
 
Donc diffuser une musique non stockée sur son propre serveur (avec l'accord du propriétaire d'un autre serveur) est légal ?


Non, absolument pas. Simplement, s'ils étaient attaqués, ils rejetteraient la responsabilité sur leurs utilisateurs. C'est du moins ce qu'indique leur disclaimer. Ce qui ne marcherait bien sûr pas, puisque 99,99% des utilisateurs de leur soft l'utilisent à des fins illégales et qu'aucun juge ne serait assez con pour s'arrêter à leur petit cinéma ("ah mais on savait pas, nous, que les gens ils diffusaient des fichiers copyrightés, on est des victimes, on avait bien prévenu pourtant !" ).
 
En pratique, c'est plus tordu et c'est la technique Youtube. Leur but est de faire très vite beaucoup d'argent avant d'être inquiétés, voire d'être rachetés par un "gros" (ils bossent avec Orange sur une adaptation de leur soft, en ce moment). Tout petit investissement (leur capital est de 7500 euros) et énorme plus-value potentielle. Quand à leurs utilisateurs, ils n'en ont strictement rien à carrer, ils ne leur servent que pour se faire connaître à vitesse grand V et avoir plus de poids dans les négociations. Et pour se faire connaître très vite, il suffit de développer un moyen de pirater un peu nouveau.

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Marsh Posté le 26-11-2006 à 17:22:01    

ok merci de m'avoir éclairé, vraiment sympa.
 
Je leur tire quand même un coup de chapeau pour cette idée.

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