Lettre de reziliation type ? simple apel telephonik ??

Lettre de reziliation type ? simple apel telephonik ?? - Windows & Software

Marsh Posté le 22-10-2003 à 13:19:00    

un simple apel peux sufir ?
 
 
je doit reziler Club internet et FT, je  suis sur l ancienne offre adsl donk je suis klient des 2.  :??:


Message édité par THE REAL KRYSTOPHE le 22-10-2003 à 13:32:24

---------------
AC : SW-5993-1459-0978 / dani / THE REAL KRYSTOPHE (Miss) / Pinacolada   Hémisphère sud
Reply

Marsh Posté le 22-10-2003 à 13:19:00   

Reply

Marsh Posté le 22-10-2003 à 14:04:54    

up


---------------
AC : SW-5993-1459-0978 / dani / THE REAL KRYSTOPHE (Miss) / Pinacolada   Hémisphère sud
Reply

Marsh Posté le 22-10-2003 à 14:11:24    

THE REAL KRYSTOPHE a écrit :

un simple apel peux sufir ?
 
 
je doit reziler Club internet et FT, je  suis sur l ancienne offre adsl donk je suis klient des 2.  :??:


dans tous les cas il faut faire une L.R + A.R , cela évite toute
constestation et ennui ultérieure.

Reply

Marsh Posté le 22-10-2003 à 14:12:20    

macomboh a écrit :


dans tous les cas il faut faire une L.R + A.R , cela évite toute
constestation et ennui ultérieure.


 
ok  :jap:   mais je cherchai justment une lettre type


---------------
AC : SW-5993-1459-0978 / dani / THE REAL KRYSTOPHE (Miss) / Pinacolada   Hémisphère sud
Reply

Marsh Posté le 22-10-2003 à 14:54:54    

up


---------------
AC : SW-5993-1459-0978 / dani / THE REAL KRYSTOPHE (Miss) / Pinacolada   Hémisphère sud
Reply

Marsh Posté le 22-10-2003 à 15:26:47    

Trouvée sur http://www.luccas.org/index.php3?Page=conseils
[:airforceone]  
 
 [Début du courrier type ] :
 
[ Nom ]
[ Prénom ]
[ Adresse ]
[ N° de téléphone ]
[ N° de client ]
[ N° de contrat ]
[ N° de modem / décodeur / carte décodeur ( tout est détaillé sur votre facture ) ]
 
A l'attention de :
 
Noos - Service des résiliations
20 Place des Vins de France
75 012 Paris
 
À ( lieu ), le ( date ).
 
Madame, Monsieur,
 
Par la présente, je vous demande de bien vouloir mettre fin au contrat ( NoosNet / NoosTv / autre ) correspondant au numéro cité en référence, que j'ai souscrit le ( date de souscription ).
 
( 1 ) La possibilité de résilier ce contrat m'est offerte puisque je l'avais souscrit pour une période de ( durée de souscription ).
 
( 2 ) Ma demande de résiliation anticipée est basée sur la clause ( n° de la clause ) de mon contrat qui prévoit cette possibilité en cas de ( motif ) :
 
Modification du tarif de l'abonnement ou du service.
 
Manquement grave de l'obligation de fourniture de service durant quinze jours consécutifs après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé réception [ Références ], puis résiliation pour la fin du mois de l'envoi d'un courrier de résiliation par la présente, en recommandé avec accusé réception.
 
Déménagement en zone non couverte par Noos ou à l'étranger.
 
Et, à tester éventuellement, la cause légitime : hospitalisation prolongée, incarcération ou chômage...
 
( Annexe éventuel ) Malgré cette résiliation, vous veillerez bien à remarquer que je désire toujours rester abonné au service Noos suivant :
 
[ Nom du service ].
 
J'ai bien noté, qu'en application des dispositions contractuelles qui nous lient, cette résiliation devrait prendre effet :
 
( 1 ) A l'issue d'un préavis de ( durée ) mois.
 
( 2 ) Immédiatement ou selon les délais prévus dans le cas d'une résiliation anticipée.
 
Frais de résiliation :
 
( 1 ) Ma résiliation étant partielle, je n'aurais pas à les payer.
 
( 2 ) Il n'est pas fait mention de ces frais dans les clauses de mon contrat signé le ( date ), je n'aurais pas à les payer.
 
( 3 ) Ma résiliation faisant suite à un déménagement en zone non couverte par Noos à savoir [ Coordonnées intégrales de la nouvelle adresse ], je n'aurais pas à les payer
 
( 3 bis ) Ma résiliation faisant suite à ( autre type de résiliation anticipée ), je n'aurais pas à les payer
 
( 4 ) Il est fait mention dans les clauses de mon contrat d'un " montant forfaitaire en vigueur à la date de résiliation ", je suis donc dans l'attente que vous me les communiquiez.
 
( 5 ) Ils sont indiqués comme coûtant : X Euros.
 
Frais techniques de déconnexion :
 
( 1 ) Ma résiliation étant partielle, je n'aurais pas à les payer.
 
( 2 ) Il n'est pas fait mention de ces frais dans les clauses de mon contrat signé le ( date ), je n'aurais pas à les payer.
 
( 3 ) Ma résiliation faisant suite à un déménagement en zone non couverte par Noos à savoir [ Coordonnées intégrales de la nouvelle adresse ], je n'aurais pas à les payer.
 
( 3 bis ) Ma résiliation faisant suite à ( autre type de résiliation anticipée ), je n'aurais pas à les payer.
 
( 4 ) Il est fait mention dans les clauses de mon contrat d'un " montant forfaitaire en vigueur à la date de résiliation ", je suis donc dans l'attente que vous me les communiquiez.
 
( 5 ) Ils sont indiqués comme coûtant : X Euros.
 
Prélèvement automatique :
 
Je vous informe par la présente que le prélèvement automatique de votre société que j'ai autorisé jusqu'alors a été annulé par mes soins auprès de ma banque et par conséquent, le(s) dernier(s) règlement(s) sera ( seront ) oppéré(s) par chèque via La Poste ou Carte Bleue en boutique.
 
Vous trouverez ci-joint tous les documents attestant de ma situation.
 
Veuillez agréer Madame, Monsieur, à l'expression de mes sentiments honnorés.
 
Signature
 
[ Fin du courrier type ].
 
[ I M P E R A T I F ] Courrier à expédier chez Noos en recommandé avec accusé de réception.


Message édité par phragmite le 22-10-2003 à 15:28:03
Reply

Marsh Posté le 22-10-2003 à 15:30:09    

woa too ca   :D
 
 
 
mercy :)


---------------
AC : SW-5993-1459-0978 / dani / THE REAL KRYSTOPHE (Miss) / Pinacolada   Hémisphère sud
Reply

Marsh Posté le 22-10-2003 à 15:35:39    

Citation :

ARTICLE 11 : RÉSILIATION  
 
En cas de résiliation par CLUB INTERNET, ou par l'ABONNE ou l'UTILISATEUR, les sommes dues par l'ABONNE restent exigibles jusqu'à la prise d'effet de la résiliation.  
 
11.1 Résiliation par CLUB INTERNET  
 
11.1.1 CLUB INTERNET se réserve la faculté de résilier l'ABONNEMENT FORFAIT, sans formalité de plein droit et sans indemnité en cas de non respect d'une ou plusieurs des conditions visée(s) aux articles 3.5, 8 ou 10.2  
 
11.1.2 CLUB INTERNET se réserve la faculté de résilier l'ABONNEMENT FORFAIT en cas d'impayé conformément aux dispositions de l'article 6.4 des présentes Conditions Générales de Vente.  
 
 
11.2 Résiliation par l'ABONNE  
 
11.2.1 L'ABONNE peut résilier l'ABONNEMENT FORFAIT, à tout moment, en contactant le service clientèle de CLUB INTERNET au numéro de téléphone indiqué sur le Portail CLUB INTERNET au moins un (1) mois avant la date de son prochain prélèvement.  
 
11.2.2 Lorsque l'ABONNE a souscrit une offre commerciale avec une période initiale d'engagement, toute résiliation de l'ABONNEMENT FORFAIT, au cours de la période initiale d'engagement, par l'ABONNE implique le versement d'une somme correspondant à 50 % du montant des mensualités restant à courir entre la date de la prise d'effet de la résiliation telle que fixée ci-dessus et l'expiration de la période initiale d'engagement, à moins que cette résiliation ne résulte de motifs légitimes reconnus comme tels par une jurisprudence établie.  
 
Cette résiliation devra être effectuée par l'ABONNE ou ses ayants droits par lettre recommandée avec accusé de réception au moins un (1) mois avant le prochain prélèvement, étant entendu que des pièces justificatives devront avoir été fournies à CLUB INTERNET. A l'issue de la période minimale d'engagement, la résiliation s'effectuera conformément aux dispositions de l'article 11.2.1.  
 
 
11.2.3 En cas de force majeure telle que définie à l'article 14.4 des présentes et en cas d'interruption du Service liée à une maintenance exceptionnelle rendant impossible l'accès au Service, aux pages personnelles ou au courrier électronique pendant une durée continue supérieure à quinze (15) jours, l'Abonnement pourra être résilié sans préavis, par l'une ou l'autre des Parties de plein droit et sans indemnité de part et d'autre, en envoyant un courrier postal ou électronique. L'Abonné paiera alors l'Abonnement au prorata jusqu'à la survenance des événements à l'origine de la résiliation.


 
a votre avis si je demande a ma banke de ne plus accepter les prelevement auto  en // c bon ?


Message édité par THE REAL KRYSTOPHE le 22-10-2003 à 15:35:56

---------------
AC : SW-5993-1459-0978 / dani / THE REAL KRYSTOPHE (Miss) / Pinacolada   Hémisphère sud
Reply

Marsh Posté le 22-10-2003 à 15:52:04    

THE REAL KRYSTOPHE a écrit :

Citation :

ARTICLE 11 : RÉSILIATION  
 
En cas de résiliation par CLUB INTERNET, ou par l'ABONNE ou l'UTILISATEUR, les sommes dues par l'ABONNE restent exigibles jusqu'à la prise d'effet de la résiliation.  
 
11.1 Résiliation par CLUB INTERNET  
 
11.1.1 CLUB INTERNET se réserve la faculté de résilier l'ABONNEMENT FORFAIT, sans formalité de plein droit et sans indemnité en cas de non respect d'une ou plusieurs des conditions visée(s) aux articles 3.5, 8 ou 10.2  
 
11.1.2 CLUB INTERNET se réserve la faculté de résilier l'ABONNEMENT FORFAIT en cas d'impayé conformément aux dispositions de l'article 6.4 des présentes Conditions Générales de Vente.  
 
 
11.2 Résiliation par l'ABONNE  
 
11.2.1 L'ABONNE peut résilier l'ABONNEMENT FORFAIT, à tout moment, en contactant le service clientèle de CLUB INTERNET au numéro de téléphone indiqué sur le Portail CLUB INTERNET au moins un (1) mois avant la date de son prochain prélèvement.  
 
11.2.2 Lorsque l'ABONNE a souscrit une offre commerciale avec une période initiale d'engagement, toute résiliation de l'ABONNEMENT FORFAIT, au cours de la période initiale d'engagement, par l'ABONNE implique le versement d'une somme correspondant à 50 % du montant des mensualités restant à courir entre la date de la prise d'effet de la résiliation telle que fixée ci-dessus et l'expiration de la période initiale d'engagement, à moins que cette résiliation ne résulte de motifs légitimes reconnus comme tels par une jurisprudence établie.  
 
Cette résiliation devra être effectuée par l'ABONNE ou ses ayants droits par lettre recommandée avec accusé de réception au moins un (1) mois avant le prochain prélèvement, étant entendu que des pièces justificatives devront avoir été fournies à CLUB INTERNET. A l'issue de la période minimale d'engagement, la résiliation s'effectuera conformément aux dispositions de l'article 11.2.1.  
 
 
11.2.3 En cas de force majeure telle que définie à l'article 14.4 des présentes et en cas d'interruption du Service liée à une maintenance exceptionnelle rendant impossible l'accès au Service, aux pages personnelles ou au courrier électronique pendant une durée continue supérieure à quinze (15) jours, l'Abonnement pourra être résilié sans préavis, par l'une ou l'autre des Parties de plein droit et sans indemnité de part et d'autre, en envoyant un courrier postal ou électronique. L'Abonné paiera alors l'Abonnement au prorata jusqu'à la survenance des événements à l'origine de la résiliation.


 
a votre avis si je demande a ma banke de ne plus accepter les prelevement auto  en // c bon ?


Tout a fait : L.R +A.R et suppression autorisation bank, tu es blindé

Reply

Marsh Posté le 22-10-2003 à 15:57:13    

bon je viend d avoir club au telephone  ils m ont rezilié ma ligne et je n ais pas bezoin d envoyer de lettre en reko.
 
par kontre ils vont me prelever le 6-11  une somme ki korrespond a novembre/decembre c legal ca ?  (je paye too les 60 joors, ancien offre adsl)


---------------
AC : SW-5993-1459-0978 / dani / THE REAL KRYSTOPHE (Miss) / Pinacolada   Hémisphère sud
Reply

Sujets relatifs:

Leave a Replay

Make sure you enter the(*)required information where indicate.HTML code is not allowed