Question de légalité windows SVP (urgent :-( )

Question de légalité windows SVP (urgent :-( ) - Win NT/2K/XP - Windows & Software

Marsh Posté le 04-12-2005 à 16:08:28    

Voilà,
J'ai acheté un pc, avec windows oem
 
Ya marqué sur la boite "uniquement pour 1 seul pc"
 
Ma question : si je change des pieces de mon pc d'ici 1 an exemple cmere proco et carte graphique, est ce que aux yeux de la légalité on considère que j'ai changé de pc ? OU alors je peux changer les pieces de mon pc à souhait et garder ma version de windows?
 
c'est con comme question mais je n'ai trouvé la réponse nulle part
 
aidez moi svp
 
merci !!

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Marsh Posté le 04-12-2005 à 16:08:28   

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Marsh Posté le 04-12-2005 à 16:30:52    

ben théoriquement, c'est le même PC vu que tu as gardé la même base et que tu as changé des pièces, mais même si tu jettes ton pc et que tu en rachetes un autre différent tu as le droit de garder ton windows du moment que tu ne l'installes pas sur un autre ordi.

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Marsh Posté le 04-12-2005 à 16:38:33    

Avec une version OEM, tu peux changer quasiment tous les composants...sauf la carte-mère. C'est la carte-mère qui sert de référence à Microsoft pour dire que tu as changé de PC ou non. A part du moment où tu la changes, il te faut donc racheter une nouvelle licence.
Contrairement à ce que dit TheToon : non tu ne peux pas réutiliser ta licence pour un autre PC. C'est soit à la poubelle, soit tu la revends avec le PC complet...

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Marsh Posté le 04-12-2005 à 17:36:07    


Et si la carte mère grille ? tu sais comment ca marche ? Je te dis ca car jusqu a maintenant je changeais pas souvent de pc, le dernier que j'avais était équipé win 98 ! mais la si je veux l evoluer ca veut dire que je ne peux pas ?!! ca va se bloquer ? les mises a jour ne se feront plus? peux tu m'éclairer stp !tu serais trop sympa

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Marsh Posté le 04-12-2005 à 17:41:05    

Si la carte-mère grille et que tu la changes pour une identique ou équivalente (sous garantie ou non), ça devrait être bon.
Si tu veux faire une grosse évolution impliquant un changement de carte-mère, tu dois acheter une nouvelle licence. Sinon, tu es dans l'illégalité !

Reply

Marsh Posté le 04-12-2005 à 17:45:34    

Mais bon dans ce cas, le bon sens prime sur les règles commerciales abusives.
 
Du moment que tu n'utilises ton OEM que sur un seul et même PC, celui qui te sert aux mêmes taches que le précédent, et ce même si tu changes toutes les pièces, tu peux considérer en ce qui me concerne pouvoir dormir sur tes deux oreilles en toute honneté.
 
faut pas déconner non plus :o

Reply

Marsh Posté le 04-12-2005 à 17:45:49    

Mais bon c'est mon avis :D

Reply

Marsh Posté le 04-12-2005 à 17:47:10    

C'est le mien aussi : faut pas jouer avec l'illégalité, mais faut pas non plus être dans l'hystérie collective hein :o.

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 11:49:56    

Pour info, je me suis bien renseigner et je suis retourné voir l'assembleu chez qui je l'ai acheté et il m'a confirmé que je suis dans la légalité du moment qu'il est installé sur un seul pc à la fois et il m a donc aussi confirmé que je pouvais changer de pieces autant de fois que je le souhaitais !
 
ouf !! j'au cru que j'allais devoir racheter un deuxieme windows :-)  !!!!

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 12:02:00    

tcharli a écrit :

Pour info, je me suis bien renseigner et je suis retourné voir l'assembleu chez qui je l'ai acheté et il m'a confirmé que je suis dans la légalité du moment qu'il est installé sur un seul pc à la fois et il m a donc aussi confirmé que je pouvais changer de pieces autant de fois que je le souhaitais !
 
ouf !! j'au cru que j'allais devoir racheter un deuxieme windows :-)  !!!!


 
je suis pas du tout d'acoord, soit ton assembleur ta mentit, soit il est incompétent et/ou fraudeur, soit tu lui a pas dit que c'éatit de l'oem.
 
OEM = installation sur un seul pc= une seul carte mère ( sauf échange standard suite à crash)
 
version standard = une seule utilisation de windows sur un pc à un moment T = tu utilises ton windows pendant un an sur une machine. tu décides de changer de machine, là tu peut changer mettre ton windows sur ta nouvelle machine ( en ayant préalablement formater ton ancien pc).  
c'est pour çà que la version standard est plus chère.
 
Attention ce sont des considérations purement LEGAL. Techniquement tu peut installer ton windows oem sur un autre pc , mais c'est comme rouleur en voiture sans permis et sans assurance : tu peut mais il faut pas !

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 12:02:00   

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 12:02:24    

Salut, la réponse de Wolfman se base sur le CLUF (Contrat de Licence Utilisateur Final) que tu acceptes à l'installation de Windows et les informatiosn disponibles sur le site MS dédié aux assembleurs de machines (OEM)... et elle est tout à fait correcte.
 
Toutefois mon arrière pensée se rapproche bien plus de ce que ShonGail t'a dit, pour un particulier qui paie sa version en OEM avec un PC d'assembleur et qu'il fait évoluer régulièrement ce dernier faut pas déconner. Il achètera sa prochaine licence Windows quand la prochaine version sortira, ce sera aussi probablement l'occasion de changer de PC ;)

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 12:26:37    

ShonGail a écrit :

Mais bon dans ce cas, le bon sens prime sur les règles commerciales abusives.
 
Du moment que tu n'utilises ton OEM que sur un seul et même PC, celui qui te sert aux mêmes taches que le précédent, et ce même si tu changes toutes les pièces, tu peux considérer en ce qui me concerne pouvoir dormir sur tes deux oreilles en toute honneté.
 
faut pas déconner non plus :o


 
+1! :jap:  
 
Faut pas déconner! :sarcastic:  Le mec il fait déja l'éffort d'acheter windows alors que tant d'autres utilisent des versions pirates, on va pas le faire chier pour qu'il rachète une autre license parce qu'il a changé les pièces de son PC! :sarcastic:  Faut pas éxagérer! :pfff:   même si normallement, selon la license windows, il faudrait qu'il rachète un autre windows à chaque fois qu'il change la carte mère et tout les autres composants de son PC, en pratique, du moment qu'il n'utilise pas son windows sur plusieurs PC différent en même temps ça passe! :jap: Parce que vous croyez que les mecs qui changent souvent toutes les pièces de leur PC rachètent à chaque fois une version de windows? :sarcastic:  Vous rêvez les mecs! :sarcastic:
 
De toutes façons, ce sont toujours les plus honnêtes qui sont emmerdés! :sarcastic:  Ceux qui utilisent une version illégalle de windows sont jamais emmerdés, eux! :sarcastic:  Monde de merde! :fou:

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 12:33:17    

d'un autre coté si y en a qu'on les moyens de changer toutes les pièces de leur pc tous les 3 mois, ils doivent bien avoir de quoi racheter une licence ...

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 12:41:51    


 
 
La morale et le bon sens, la license s'en tape.
 
Si tu fais quelque chose qui n'est pas en accord avec la license, c'est illégal, point.
 
Et si la license ne te plait pas, tu n'utilise pas le produit dont dépends la license, c'est aussi simple que ca.

Message cité 2 fois
Message édité par ory le 20-12-2005 à 12:42:18
Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 12:47:20    

ory a écrit :

La morale et le bon sens, la license s'en tape.
 
Si tu fais quelque chose qui n'est pas en accord avec la license, c'est illégal, point.
 
Et si la license ne te plait pas, tu n'utilise pas le produit dont dépends la license, c'est aussi simple que ca.


 
 
+1 entre les licences GPL et autres freewares, les licences de prêts, les licences commercial, les licences spéciales ( étaudiante par exemple), les licences d'essais, ... y a vraiement de koi trouver son bonheur pour pas cher (ou gratuit) tout en restant dans la légalité !

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 12:47:49    


Si tu fais quelque chose qui n'est pas en accord avec la license, c'est illégal, point.


 
En dehors même du sujet présent, cette affirmation est fausse. Une licence a valeur contractuelle. Au dessus les lois s'imposent (avec une hiérarchie parmis elles-mêmes).
Or nombre de contrats contiennent des clauses dites "abusives", voire franchement contraires à des dispositions légales.
 
Je ne remets pas en question le respect d'un contrat souscrit mais sa critique ou sa dénonciation demeure possible.

Message cité 1 fois
Message édité par ShonGail le 20-12-2005 à 12:48:19
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Marsh Posté le 20-12-2005 à 12:52:22    

ce n'est peut être pas légal au sens juridique du terme, mais si tu ne respecte pas ton contrat, tu peut te faire attaquer en justice ... l'un dans l'autre ya pas beaucoup de différence ;)

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 12:53:33    

ShonGail a écrit :


Si tu fais quelque chose qui n'est pas en accord avec la license, c'est illégal, point.


 
En dehors même du sujet présent, cette affirmation est fausse. Une licence a valeur contractuelle. Au dessus les lois s'imposent (avec une hiérarchie parmis elles-mêmes).
Or nombre de contrats contiennent des clauses dites "abusives", voire franchement contraires à des dispositions légales.
 
Je ne remets pas en question le respect d'un contrat souscrit mais sa critique ou sa dénonciation demeure possible.


 
 
Devinette:
 
Dans le domaine informatique, des choses au-dessus des lois sont là depuis des années, sont reconnues comme illégales et pourtant rien ne se passe.
 
Vous voyez de quoi je parle ?
 
 
La vente liée de Windows avec la majorité des ordinateurs/portable
 
http://www.linux-center.org/detaxe/
 
extrait:
 

Les textes de lois qui vous donnent le droit d'acheter un ordinateur sans système d' exploitation :
 
    * Le Code de la Consommation, Livre I, Chapitre 2, Section I, article L.122-1 interdit explicitement la vente liée:
 
          Article L.122-1:
 
          Il est interdit de refuser à un consommateur la vente d'un produit ou la prestation d'un service sauf motif légitime, et de subordonner la vente d'un produit à l'achat d'une quantité imposée ou à l'achat concomitant d'un autre produit ou d'un autre service ainsi que de subordonner la prestation d'un service à celle d'un autre service ou à l'achat d'un produit.
 
    * Le Traité instituant la Communauté Européenne énonce des principes similaires dans ses articles 85 et 86


 
Là aussi, la license est clairement au-dessus des lois, et pourtant c'est comme ca depuis des années.
 
Donc ce que tu dis: oui dans la théorie, dans la pratique, utopie.


Message édité par ory le 20-12-2005 à 12:54:20
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Marsh Posté le 20-12-2005 à 12:55:48    

je vois pas le rapport ... tu peut acheter un pc sans windows, alors qu'un mac sans macOS !!!

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 12:56:29    

si la clause qui pose problème est jugée non conforme aux lois par le tribunal saisi, cela peut en fait poser de sérieux problèmes commerciaux à la société qui aura pris le risque de vouloir faire respecter un contrat litigieux.
 
Il n'est pas certains par exemple que M$ irait poursuivre une personne physique ou morale sur cette histoire d'OEM. Je pense que légalement il y a redire et que cela pourrait se retourner contre eux.
De plus, en ce qui concerne les particuliers (voir même les entreprises) je pense qu'ils préfèrent un windows piraté à pas de windows du tout.

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 13:01:15    

chailloug a écrit :

je vois pas le rapport ... tu peut acheter un pc sans windows, alors qu'un mac sans macOS !!!


 :heink:  
 
La plupart des pc (pas assemblés) sont fournis d'office avec windows et tout un pack de logiciels (windvd, works, norton, etc) et il n'est pas possible de n'acheter que l'ordinateur sans ces trucs, et se faire rembourser la différence.
 
Concernant Mac, tu as 60 jours pour leur écrire et demander le remboursement de MacOS

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 13:01:39    

chailloug a écrit :

d'un autre coté si y en a qu'on les moyens de changer toutes les pièces de leur pc tous les 3 mois, ils doivent bien avoir de quoi racheter une licence ...


 
 :sarcastic:  
 
Ah ouais, c'est clair que c'est vachement intelligent de racheter à chaque fois une license windows OEM! :sarcastic: Dans ce cas là, autant acheter une license windows BOITE, ça coûtera moins cher... :pfff:  
 
Un peu de bon sens! Je ne fais pas l'apologie du piratage! :non:  Mais quand on fait l'éffort d'acheter une version de windows légale alors qu'il est si facile d'avoir une version piratée gratuite, on va pas venir faire chier les gens qui ont fait l'éffort d'acheter leur version de windows, pendant que les autres, qui ont des versions piratées, on les laisse bien tranquille! :sarcastic:  
 

ory a écrit :

La morale et le bon sens, la license s'en tape.
 
Si tu fais quelque chose qui n'est pas en accord avec la license, c'est illégal, point.
 
Et si la license ne te plait pas, tu n'utilise pas le produit dont dépends la license, c'est aussi simple que ca.


 
Ok, mais je suis sûr et certain que ceux qui viennent dire ici qu'il faut absolument racheter une version OEM de windows quand on change de carte mère ou tout les composants de son PC, et bien les mêmes n'appliquent sûrement pas cette règle dans la pratique! :pfff:  Faut arrêter d'être hypocrite! :sarcastic:

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 20-12-2005 à 13:07:28
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Marsh Posté le 20-12-2005 à 13:01:48    

Citation :


Donc ce que tu dis: oui dans la théorie, dans la pratique, utopie.


 
ce n'est nullement une utopie. Des décisions de Justice qui cassent des contrats, y'en a pléthore.
 
Après encore faut-il que le Justice soit saisie sur un problème particulier.
Et puis cela n'empeche pas les sociétés de tenter tout ce qui est possible pour imposer leurs interêts, quitte à braver les lois ou à faire du lobbying politique pour les changer.

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 13:12:49    

ShonGail a écrit :

si la clause qui pose problème est jugée non conforme aux lois par le tribunal saisi, cela peut en fait poser de sérieux problèmes commerciaux à la société qui aura pris le risque de vouloir faire respecter un contrat litigieux.
 
Il n'est pas certains par exemple que M$ irait poursuivre une personne physique ou morale sur cette histoire d'OEM. Je pense que légalement il y a redire et que cela pourrait se retourner contre eux.
De plus, en ce qui concerne les particuliers (voir même les entreprises) je pense qu'ils préfèrent un windows piraté à pas de windows du tout.


 
ca, c'est tout à leur avantage, en effet.
 
Concernant la vente liée, même la DGCCRF avait déclaré être d'accord avec le fait que cette pratique soit illégalle, et pourtant rien ne bouge. Je ne parle même pas des téméraires qui essayent de faire valour leurs droits, il en résulte des traitement au cas par cas, le tout sur plusieurs années.

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 13:14:19    

ShonGail a écrit :

Citation :


Donc ce que tu dis: oui dans la théorie, dans la pratique, utopie.


 
ce n'est nullement une utopie. Des décisions de Justice qui cassent des contrats, y'en a pléthore.
 
Après encore faut-il que le Justice soit saisie sur un problème particulier.
Et puis cela n'empeche pas les sociétés de tenter tout ce qui est possible pour imposer leurs interêts, quitte à braver les lois ou à faire du lobbying politique pour les changer.


 
 
Ca je suis d'accord, mais je parle plus précisement du domaine informatique, j'ai pas l'impression que les lois y soient respectées.

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 13:15:01    

la verite et des contre sens en pagaille se disent :
 
la question qui est posé doit être plus précise, car techniquement tout le monde est d'accord pour dire c possible, mais légalement un contrat oem est trés clair il est lié a la machine, dans le cas ou la machine brule virtuelement sa licence aussi, aprés chaqu'un fait en son ame et conscience, mais en même temps nul n'est censé ignorer la loi et pour conclure dura lex sed lex, la loi est dure mais c la loi !

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 13:19:02    

bm59 a écrit :

la verite et des contre sens en pagaille se disent :
 
la question qui est posé doit être plus précise, car techniquement tout le monde est d'accord pour dire c possible, mais légalement un contrat oem est trés clair il est lié a la machine, dans le cas ou la machine brule virtuelement sa licence aussi, aprés chaqu'un fait en son ame et conscience, mais en même temps nul n'est censé ignorer la loi et pour conclure dura lex sed lex, la loi est dure mais c la loi !


 
 
Là il faut pas gémir "je fais de mon mieux pour respecter la loi, mais faut pas que ca me fasse raquer de trop" en gardant une license OEM de manière illégale.
 
Il faut raquer pour une version boîte "prévue" pour cet effet.
 
Plus chère, certes, mais c'est comme ca


Message édité par ory le 20-12-2005 à 13:19:21
Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 13:20:05    

d'accord avec toi ory

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 13:21:48    

bm59 a écrit :

la verite et des contre sens en pagaille se disent :
 
la question qui est posé doit être plus précise, car techniquement tout le monde est d'accord pour dire c possible, mais légalement un contrat oem est trés clair il est lié a la machine, dans le cas ou la machine brule virtuelement sa licence aussi, aprés chaqu'un fait en son ame et conscience, mais en même temps nul n'est censé ignorer la loi et pour conclure dura lex sed lex, la loi est dure mais c la loi !


 
en gras -> La loi elle est dure pour les gens honnêtes qui font le moindre faut pas! :fou:  Par contre, avec ceux qui n'ont JAMAIS respecté la loi, là elle est clémente... :fou:  
 
Oui je sais, je suis HS! :kaola:

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 13:21:50    

je vais aller même un peu plus loin dans la logique, t pas d'accord avec billou et son contrat tu desinstall et tu install linux !  
quoi t obligé d'utiliser du microsoft, ben donc tu sait ou il faut envoyer le chéque, c comme les impots tout le monde est contre mais on paye quand meme !

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 13:23:04    

columbo2, je suis d'accord avec toi aussi,et je rajoute que si en plus tu as les bons contacts et le fric pour le bon avocat c encore mieux !!!   super HS

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 13:24:20    


 
 
ouai, la justice est corrompue, tous des pourris  :sarcastic:

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 13:24:50    

bm59 a écrit :

je vais aller même un peu plus loin dans la logique, t pas d'accord avec billou et son contrat tu desinstall et tu install linux !  
quoi t obligé d'utiliser du microsoft, ben donc tu sait ou il faut envoyer le chéque, c comme les impots tout le monde est contre mais on paye quand meme !


 
 
Le problème est que même en étant pas d'accord, tu paye une license quand même !


Message édité par ory le 20-12-2005 à 13:25:09
Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 13:29:14    

ory a écrit :

ouai, la justice est corrompue, tous des pourris  :sarcastic:


 
Encore un qui croit au père noël! :sarcastic:  Regarde les décisions de justice, tu verras que ce que je dis est vrai dans la majorité des cas!  :sarcastic:  

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 13:31:27    

ory, tu vas chez ton amour d'assembleur et tu lui prend une machine sans os. les autres y connaissent rien a l'informatique a part se connecter sur wanadoo et pour eux microsoft c bien !

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 13:35:52    

bm59 a écrit :

ory, tu vas chez ton amour d'assembleur et tu lui prend une machine sans os. les autres y connaissent rien a l'informatique a part se connecter sur wanadoo et pour eux microsoft c bien !


 
aucun rapport avec les connaissances en info  [:chapi-chapo] bien joué
 
Que tu t'y connaisse ou pas, si tu veux acheter un ordi sans windows, tu peux pas.

Message cité 1 fois
Message édité par ory le 20-12-2005 à 13:36:15
Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 13:41:09    

ory a écrit :

aucun rapport avec les connaissances en info  [:chapi-chapo] bien joué
 
Que tu t'y connaisse ou pas, si tu veux acheter un ordi sans windows, tu peux pas.


 
Là tu parles des PC de supermarché! :jap:  Mais effectivement si t'achète un PC monté chez un assembleur tu n'est pas obligé d'acheter windows si tu l'as déja! :jap:  

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 13:45:27    

ory, les pc de supermarché sont une offre parmis tant d'autre, quand la couleur de la machine alaver ne te convient pas tu vas autre part, ici c pareil, tu ne veut pas d'os, tu vas chez un assembleur et tu lui demande une machine sans os, voilà c simple clair pas la peine de faire une polémique anti microsoft, c une boite qui a pour but de se faire de l'argent voilà tout, et je me repete si t d'accord tu paye sinon tu prend autre chose, mais ils ne faut pas intenter un procés a microsoft car on a envie d'utiliser ces produits mais sans les payer !
 
pour info je ne travaille pas pour billlou (au cas ou )

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 13:56:59    

bm59 a écrit :

la verite et des contre sens en pagaille se disent :
 
la question qui est posé doit être plus précise, car techniquement tout le monde est d'accord pour dire c possible, mais légalement un contrat oem est trés clair il est lié a la machine, dans le cas ou la machine brule virtuelement sa licence aussi, aprés chaqu'un fait en son ame et conscience, mais en même temps nul n'est censé ignorer la loi et pour conclure dura lex sed lex, la loi est dure mais c la loi !


 
 
non
 
Un contrat est soumis à la Loi. Il n'est pas la Loi !
 
Bon nombre de contrats sont jugés caduques en totalité ou sur certaines clauses suite à des décisions de Justice.
 
Pour les clauses abusives, c'est ici : http://lexinter.net/JF/clausesabusivesdef.htm
 
Au cas où un juriste veut analyser cela en rapport avec l'OEM de M$ ... :D

Reply

Marsh Posté le 20-12-2005 à 14:00:30    

shongail, ok un contrat n'est pas la loi mais il en est soumis, ceci etant meme s'il n'est pas soumis il fait force de regle à defaut de clauses abusives definit par un tribunal ! dans le cas precis rien ne dit le contraire donc ...

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Marsh Posté le    

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