Acheter un logiciel d'occasion: légalité ?

Acheter un logiciel d'occasion: légalité ? - Logiciels - Windows & Software

Marsh Posté le 06-09-2003 à 14:32:09    

Du point de vue légale et de la licence. Si j'achete d'occasion un produit microsoft (Windows, Office ou Word...) à une personne qui a déjà installé, activé et enregistré le logiciel, est ce que je vais pouvoir l'installer et utiliser les systèmes d'update. Et est ce que je suis dans la légalité du point de vue de la licence d'utilisation ?

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Marsh Posté le 06-09-2003 à 14:32:09   

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Marsh Posté le 06-09-2003 à 14:35:10    

ojbis a écrit :

Du point de vue légale et de la licence. Si j'achete d'occasion un produit microsoft (Windows, Office ou Word...) à une personne qui a déjà installé, activé et enregistré le logiciel, est ce que je vais pouvoir l'installer et utiliser les systèmes d'update. Et est ce que je suis dans la légalité du point de vue de la licence d'utilisation ?


Je me méfierais...

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Marsh Posté le 06-09-2003 à 14:46:33    

et oui c pour ca que je me renseigne :)
 
Mais quand on monte son PC soit même, ca fait quand meme chère de payer 300 ? de windows pour un PC qui coute 300 ?. Surtout que t'es obligé d'acheter XP, ils vendent pas des 98SE pas chère chez microsoft.


Message édité par ojbis le 06-09-2003 à 14:47:43
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Marsh Posté le 06-09-2003 à 14:51:54    

De toute façon, c'est illégal d'installer la même copie de Windows XP (même serial) sur 2 PC.  :non:  
Quant à savoir si Windows Update marcherait dans un tel cas, je ne sais pas...  :??:

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Marsh Posté le 06-09-2003 à 14:55:01    

oui mais si je l'achete à un particulier, c'est que lui n'est plus sensé l'avoir installé sur sa machine.  
Donc le logiciel n'est installé que sur une machine.
Comme quand on achete un jeu d'occaz, la personne qui le vend n'a pas le droit de garder une copie du jeu sur sa machine.


Message édité par ojbis le 06-09-2003 à 14:55:50
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Marsh Posté le 06-09-2003 à 15:01:39    

Dans ce cas, ça ne doit pas poser de problème.

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Marsh Posté le 06-09-2003 à 15:13:49    

il faut sans doute communiquer la cession à Microsoft...

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Marsh Posté le 06-09-2003 à 15:15:56    

tout dépend si c'est un licence oem ou pas.
 
Les licences oem se vendent avec un produit ( pc ou une pièce le constituant, faut voir la liste) et il faut que la licence soit utilisée avec ce produit ;)
 
Sinon tu peux l'utiliser, relis la licence quand meme avant ;)

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Marsh Posté le 06-09-2003 à 15:21:26    

en clair c'est quasi impossible d'acheter un windows d'occz sachant la plupart du temps c'est un windows OEM vendu avec le PC.

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Marsh Posté le 06-09-2003 à 17:46:09    

ojbis a écrit :

Du point de vue légale et de la licence. Si j'achete d'occasion un produit microsoft (Windows, Office ou Word...) à une personne qui a déjà installé, activé et enregistré le logiciel, est ce que je vais pouvoir l'installer et utiliser les systèmes d'update. Et est ce que je suis dans la légalité du point de vue de la licence d'utilisation ?


oui, sauf si c'est de l'OEM  :jap:


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Marsh Posté le 06-09-2003 à 17:46:09   

Reply

Marsh Posté le 06-09-2003 à 17:46:40    

hpl-nyarlathotep a écrit :

De toute façon, c'est illégal d'installer la même copie de Windows XP (même serial) sur 2 PC.  :non:  
Quant à savoir si Windows Update marcherait dans un tel cas, je ne sais pas...  :??:  


non, si t'as suffisament de licenses tu peux utiliser le même sérial autant de fois que tu veux  :hello:


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Reply

Marsh Posté le 06-09-2003 à 17:47:16    

ojbis a écrit :

en clair c'est quasi impossible d'acheter un windows d'occz sachant la plupart du temps c'est un windows OEM vendu avec le PC.


le plus simple c'est d'acheter une version OEM chez ton marchant avec une souris ou une connerie comme ça  :D


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Reply

Marsh Posté le 06-09-2003 à 18:42:48    

kyo54 a écrit :


le plus simple c'est d'acheter une version OEM chez ton marchant avec une souris ou une connerie comme ça  :D  


 
J'attends toujours le lien sur le site de Microsoft qui autorise ça
 
http://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] 9101&cat=4
http://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] 9781&cat=4


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Marsh Posté le 06-09-2003 à 19:33:14    

kyo54 a écrit :


le plus simple c'est d'acheter une version OEM chez ton marchant avec une souris ou une connerie comme ça  :D  


 
ca métonnerait qu'avec une souris microsof il te fournirai l'os !

Reply

Marsh Posté le 07-09-2003 à 00:56:38    


bah les vendeurs le permettent souvent. Et si t'as un prob, il suffit de se retourner vers le vendeur, hihihi.


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Marsh Posté le 07-09-2003 à 01:03:14    

kyo54 a écrit :


bah les vendeurs le permettent souvent.


tu te retrouve avec une licence payée mais illégale :D


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Marsh Posté le 07-09-2003 à 01:08:25    

antp a écrit :


tu te retrouve avec une licence payée mais illégale :D


ok dac. Mais avec quoi as-t'on le droit d'acheter une license OEM? Un disque dur? Une carte mêre?


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Marsh Posté le 07-09-2003 à 01:09:43    

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Marsh Posté le 07-09-2003 à 01:12:31    

ok dac, merci d'avoir éclairé ma lanterne  :jap:


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Marsh Posté le 08-09-2003 à 09:56:10    

donc, en achetant un disque dur à 60 ?, je revend le mien 40 ? et j'arrive a avoir un windows légal à 150 ?. Ce qui est quand meme plus acceptable. Ah la la, si seulement microsoft n'avait pas le monopole ...

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Marsh Posté le 08-09-2003 à 09:58:50    

install un pinguoin ...

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Marsh Posté le 08-09-2003 à 10:12:43    

oui mais un pingouin c'est c'est encore loin d'être un windows.
 
Je veux quand meme que mon ordi soit utilisable par ma copine qui n'est pas informaticienne :)

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Marsh Posté le 08-09-2003 à 10:28:33    

D'un point de vue légal ce que tu achètes ce n'est pas un logiciel mais un droit d'utilisation du logiciel (cf : contrat de license). Ce droit n'est pas en principe cessible à un tiers même si le précedent propriétaire le desinstalle. Dans le pratique ça se fait, le plus souvent lors de la vente d'un systeme complet en général.
 
Si le précedent propriétaire est enregistré l'éditeur peut refuser d'assurer l'assistance sans contre partie financière.
 
Pour les logiciels Microsoft c'est pas encore trop le pb mais je deconseille d'acheter des logiciels professionnels d'ocasion ça peut être la cause de conflit avec les éditeurs qui de toutes les façons sont dans leur droits bien protégé par un contrat de license blindé.

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Marsh Posté le 08-09-2003 à 10:40:35    

kyo54 a écrit :


ok dac. Mais avec quoi as-t'on le droit d'acheter une license OEM? Un disque dur? Une carte mêre?


 
Dans les dernieres versions du guide revendeur OEM Microsoft, il est dit que les windows OEM doivent être vendu avec un PC neuf, ou une piece indispensable au fonctionnement du PC (sans plus de précision...) ou un clavier ou une souris, mais pas avec un périphérique.
 
Le site web de Microsoft est mis a jour tous les 3 ans sur ce point, on ne peut pas lui faire confiance.

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Marsh Posté le 08-09-2003 à 12:17:29    

ojbis a écrit :

donc, en achetant un disque dur à 60 ?, je revend le mien 40 ? et j'arrive a avoir un windows légal à 150 ?. Ce qui est quand meme plus acceptable. Ah la la, si seulement microsoft n'avait pas le monopole ...


non car le logiciel OEM est lié au matériel avec lequel il a été acheté.
Bref j'ai le droit d'installer mon win98 sur mon PC si je branche aussi le disque dur de 2go que j'ai acheté en même temps  :wahoo:


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Marsh Posté le 08-09-2003 à 12:38:11    

kyo54 a écrit :


non car le logiciel OEM est lié au matériel avec lequel  


 
Je pense qu'il voulait dire revendre son disque actuel, pour en acheter un nouveau avec une licence Windows en même temps.
Mais je vois pas pourquoi ne pas mettre deux disques, on n'a jamais trop de place :o


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Marsh Posté le 08-09-2003 à 13:13:03    

oui c'est ca ct pour revendre mon disque actuel. Par contre, deux disques: deja qu'avec un de 80Go je dois le remplir à 20%, alors 2 ...  :D

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Marsh Posté le 08-09-2003 à 13:17:33    

ojbis a écrit :

Du point de vue légale et de la licence. Si j'achete d'occasion un produit microsoft (Windows, Office ou Word...) à une personne qui a déjà installé, activé et enregistré le logiciel, est ce que je vais pouvoir l'installer et utiliser les systèmes d'update. Et est ce que je suis dans la légalité du point de vue de la licence d'utilisation ?


oui t'as le droit si c'est pas une OEM.  
mais tu devrais réactiver, et faxer l'acte de vente signé à MS avec les photocopies des pièces d'identité.
 


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Marsh Posté le 08-09-2003 à 13:43:30    

ojbis a écrit :

Du point de vue légale et de la licence. Si j'achete d'occasion un produit microsoft (Windows, Office ou Word...) à une personne qui a déjà installé, activé et enregistré le logiciel, est ce que je vais pouvoir l'installer et utiliser les systèmes d'update. Et est ce que je suis dans la légalité du point de vue de la licence d'utilisation ?


De tout manière si tu achètes le produit à cette personne et qu'elle te donne le CD original ainsi que la license et qu'elle le garde sur son PC c'est lui qui est en faute et non toi.
J'ai racheté un Win98 à une époque et pour me protéger j'ai appelé Microsoft qui m'a juste demandé de leurs faxer le numéro de license ainsi que le numéro de série du CD et qu'en suite j'étais en règle.

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Marsh Posté le 08-09-2003 à 14:01:33    

Faut pense rà récupérer le manuel avec l'hologramme pour Windows, c'est nécessaire pour la licence.


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Marsh Posté le 08-09-2003 à 15:59:10    

hpl-nyarlathotep a écrit :

De toute façon, c'est illégal d'installer la même copie de Windows XP (même serial) sur 2 PC.  :non:  
Quant à savoir si Windows Update marcherait dans un tel cas, je ne sais pas...  :??:  


Je crois que la licence MS prévoit que tu puisse utiliser ton produit sur un ordinateur de bureau ET un portable sous réserve que le proprio des deux ordianateur soient la même personne. C'est un gars du service d'activation par tel qui me l'avait dit.


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Le but de l'homme moderne sur cette terre est à l'évidence de s'agiter sans réfléchir dans tous les sens, afin de pouvoir dire fièrement, à l'heure de sa mort : "Je n'ai pas perdu mon temps." - Pierre Desproges
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Marsh Posté le 08-09-2003 à 17:58:42    

antp a écrit :


 
Je pense qu'il voulait dire revendre son disque actuel, pour en acheter un nouveau avec une licence Windows en même temps.
Mais je vois pas pourquoi ne pas mettre deux disques, on n'a jamais trop de place :o


bah remettre un 2go dans mon PC ça servirais à rien et ça me boufferais un port IDE [:spamafote]


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Marsh Posté le 08-09-2003 à 18:33:00    

Doit-il obligatoirement être branché ? :whistle:


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Marsh Posté le 09-09-2003 à 09:11:23    

Warzouz a écrit :


Je crois que la licence MS prévoit que tu puisse utiliser ton produit sur un ordinateur de bureau ET un portable sous réserve que le proprio des deux ordianateur soient la même personne. C'est un gars du service d'activation par tel qui me l'avait dit.


 
Dans le cas d'une utilisation alternative il n'est pas necessaire de posseder les licenses en double c'est parfaitement exacte. D'ou le scandale d'ailleurs des portables qui sont tous vendus avec OS. C'est très difficile de trouver un portable sans bundle surtout pour un particulier.

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Marsh Posté le 09-09-2003 à 09:32:08    

Warzouz a écrit :


Je crois que la licence MS prévoit que tu puisse utiliser ton produit sur un ordinateur de bureau ET un portable sous réserve que le proprio des deux ordianateur soient la même personne. C'est un gars du service d'activation par tel qui me l'avait dit.


 
C'est valable uniquement pour Office, pas pour Widows, et uniquement pour les versions boites, pas les OEM.

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Marsh Posté le 09-09-2003 à 10:15:52    

antp a écrit :

Doit-il obligatoirement être branché ? :whistle:  


chai pas!


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Marsh Posté le 09-09-2003 à 11:48:44    

kyo54 a écrit :


chai pas!


 
Le point de vue de Microsoft, c'est que la la licence OEM n'est pas liée avec la piece det avec laquelle elle a été acheté, mais avec le PC dans lequel la dite piece det va etre montée.
Tu achetes un dur + windows xp oem, tu dois donc utiliser windows sur le PC ou tu monte le dur, et la licence devient liée a ce PC. Si tu changes de PC il ne suffit normalment pas juste de garder ton dur pour garder la licence.
Enfin ca c'est la théorie, ca doit etre coton pour Microsoft de prouver qu'un disque dur a été auparavant été utilisé sur un autre PC, et ils ont tres certainement d'autre priorité dans le lutte contre le piratage que de faire chier sur des points de details des gens qui ont effectivement payer leur windows.

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Marsh Posté le 09-09-2003 à 12:25:47    

El Pollo Diablo a écrit :


 
C'est valable uniquement pour Office, pas pour Widows, et uniquement pour les versions boites, pas les OEM.


 
A ma connaissance c'est valable pour toutes licences : le principe en est simple, tu n'utilises qu'un seul ordinateur à la fois donc tu n'a pas a avoir les licenses en double. La plupart des editeurs ont adoptés les mêmes dispositions tout simplement parce que l'editeur perdrait dans 100 % des cas devant un tribunal. Ils l'ont donc surtout fait pour se protéger d'un point de vue légale. Ca ne concerne que les machines en utilisation alternative, ce n'est en aucun une license pour 2 machines. Il ne faut pas l'interpréter a l'envers.
 
C'est la contre partie des nouveaux contrat de licence qui précisent qu'ils ne sont qu'un droit d'utilisation et pas un acte de propriété du logiciel. Le logiciel qui tourne sur ta machine ne t'appartient pas, tu ne detiens qu'un droit d'utilisation ainsi qu'en général un droit d'accès à une structure d'assistance. Donc dans la mesure ou ce n'est qu'un droit d'utilisation et que tu ne l'utilises qu'alternativement sur l'une ou l'autre de tes machines on ne peut pas légalement te forcer à acheter 2 licenses. Ceci étant valable pour tous les logiciels de toutes les façons même si l'éditeur tente de soutenir le contraire, il ne poura jamais avoir gain de cause devant un tribunal.


Message édité par oshibane le 09-09-2003 à 12:31:34
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Marsh Posté le 09-09-2003 à 12:35:47    

Est-ce qu'on peut dire qu'on utilise pas deux PC en même temps, mais qu'on passe de l'un à l'autre même quand les deux tournent en même temps l'un à côté de l'autre ? :D


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Marsh Posté le 09-09-2003 à 12:45:49    

tu as 2 mains et 2 yeux, tu es susceptible d'utiliser les 2 PCs en même temps.  :o  
 
NB : Il existe des dérogations pour les manchots et borgnes.

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Marsh Posté le    

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