Bonjour,
 
Je suis musicien et on vient d'enregsitrer un album. on a un photographe qui nous a fait une photo pour la pochette. On ne vend pas le CD c'est de la promo, et le photographe est ok pour ne pas gagner d'argent dessus. (pendant cette phase promo)
 
MAIS !
 
si jamais on décidait de vendre ce CD, comment est-ce qu'on rémunère le photographe dans ce genre de cas ?
au pourcentage ? à la commande ? droits d'auteurs ? quel organisme etc etc ? apparement sur les déclarations sacem, il n'y a rine à ce sujet. Comme si le disque n'était pas concerné par la pochette !
où peut-on avoir des infos à ces sujets ?
 
de plus, le photogrpahe est polonais, est-ce qu'il y a des trucs à savoir pour la CEE par rapport au droits à l'image ?

Ce n'est pas une question de droits à l'image mais de droits d'auteur et ceux-ci sont internationaux.
 
Concernant la rémunération, c'est à spécifier dans le contrat qui stipulera que l'auteur vous autorise à utiliser sa photo à des fins commerciaux moyennant une compensation financière. Cette compensation peut être de n'importe quelle nature, du moment que vous êtes d'accord avec l'auteur de la photo.
 

La compensation peut-être établie pour x tirages, tout retirage devant être soumis à un autre paiement.
De plus si vous voulez l'exclusivité de ce cliché (ie le photographe s'engage à ne pas utiliser la photo pour autre chose), généralement cela a un prix, aussi.

ok . il n'y a donc pas d'organismes chargé de ça (style SACEM) ..la maison des artistes ? ou seulement le contrat ?
sinon (je sais que c'est difficile) mais il y a des ordres de prix ? c'est possible d'avoir une idée ? ou c'est completement variable ?
 
merci