Bonjour,
 
j'ai développer un logiciel de type pédagogique qui se ratache à un cour de mon école.
Nous sommes sur le point de décider les droits de diffusion du logiciel et j'essaye de pousser au maximum pour que ce soit sous une licence libre.
 
Il a été décider que la propriété intellectuel serait sous 3 noms : le miens, celui du prof qui fait le cour auquel se ratache le programme, et l'école en elle même.
 
Le prof (et je l'espère le directeur de l'école aussi) accepte le principe que le logiciel soit distribué et redistribuable librement (pas de vente du logiciel de la part de l'école). Donc que n'importe quel étudiant, qu'il soit ou non de l'école, en dispose pour apprendre. C'est même très facile à argumenter car ça participe ainsi au rayonnement de l'école.
 
Par contre, ce qu'on ne veut pas, c'est qu'une autre école réalise une formation "concurrente" basé sur ce logiciel, où ces dérivés.
Et pour compliqué encore plus la chose, il faut quand même que l'école puisse, elle, réaliser une formation basé sur ce logiciel (normal puisque le logiciel a été fait pour ça).
 
 
Il me semble avoir identifier que le fait de réaliser une formation (par expl, un cour, ou un tp) est une application commerciale du logiciel.
Et il est difficile de trouver une licence qui permette à mon école de réaliser une tel application commerciale tout en l'interdisant aux autres écoles (ou autres tiers). Je pense que cela doit être possible si on compte sur le fait que mon école dispose en partie du copyright, et donc de la possibilité de l'utiliser comme bon lui semble de logiciel, mais j'en suis pas sur.
 
En gros, les 4 notions de libertés dictées par la FSF ne nous pose pas de problème.
Liberté d'éxécuter, liberté d'étudier le fonctionnement, liberté de distribuer, liberté d'amélioration.
 
Le problème se situe sur le faite d'arriver à caractériser l'application commerciale qui est de basé une formation sur le logiciel, et de l'intégrer à la licence pour restreindre la liberté à ce niveau.
 
 
Actuellement je suis plutôt partant pour une des licences CeCILL (soit la CeCILL-C ou la CeCILL de base), reste à savoir si on peut intégrer cette "spécificité" de non utilisation commerciale autours du logiciel sauf pour les auteurs ? ...

Si une autre école n'a pas le droit de l'utiliser, en quoi y a t'il liberté d'exécuter ?

Et sinon pour avoir un cas particulier pour ton école, vous pouvez distribuer le soft sous 2 licences, une licence A pour l'école qui permet l'utilisation commerciale mais pas la redistribution, et une licence B pour les autres qui permet l'inverse.

Après est-ce bien utile de se donner du mal, vous pouvez ptêtre arriver à décider légalement que d'autres écoles n'ont pas le droit d'y toucher, mais pourrez vous vraiment le vérifier et faire appliquer cette restriction  ? Est-ce que ça coûtera pas plus cher que la supposée perte induite par l'utilisation par une autre école ? N'y a t'il pas possibilité de profiter ensuite des améliorations que d'autres écoles pourraient y faire et redistribuer (si la licence le force, ce qui peut-être faisable selon la définition de l'utilisateur dans la licence, il me semble) ?

L'auteur n'est pas soumis à la licence qu'il a choisi s'il est l'auteur à 100%.
 
edit: En fait, si la question est, qu'est qui change du fait qu'il y a plusieurs co-auteurs à 100%, par rapport à un seul auteur, eh bien, je ne sais pas    
 

 
Tu parles de vendre un service de formation s'appuyant sur une modification du soft, voire de vendre le soft ?
+1 avec 0x90
Ce genre d'application commerciale fait partie de la liberté d'exécuter (du point de vue de la FSF).
 
Sinon, un tableau comparatif des licences :
http://mjules.free.fr/licence/comp [...] cences.htm