Taxes de douanes sur CD/DVD?
Taxes de douanes sur CD/DVD? - CD/DVD/BD - Hardware
Marsh Posté le 11-02-2006 à 22:27:19
bahh c'est pas nouveaux cette taxe, ca existe depuis longtps mais sauf que la, le site te previent que si tu es Francais, les taxes ne sont pas inclus dans le prix et que par conséquent, une fois que tu as recu ton colis, tu devrais aller voire les autorité francais pour payer les taxes que tu n'as payés.
Lorsque tu vas à la Fnac, les taxes sont incluses directement.
Marsh Posté le 12-02-2006 à 23:09:50
Merci de l'info. J'avais peur que ça soit une nouvelle mesure, parce que mes anciennes commandes j'ai pas eu de problèmes. 
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Marsh Posté le 13-02-2006 à 00:26:21
l'alternative c'est d'aller acheter ses CD/DVD en Andorre, en ramenant au passage deux cartouches de clopes et de l'alcool fort (2 la bouteille de gin là-bas contre 8-9 dans un supermarché français 
)
Marsh Posté le 13-02-2006 à 01:44:37
| blazkowicz a écrit : l'alternative c'est d'aller acheter ses CD/DVD en Andorre, en ramenant au passage deux cartouches de clopes et de l'alcool fort (2 la bouteille de gin là-bas contre 8-9 dans un supermarché français |
aie... pourquoi aller si loin ? le lux est plus proche
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Jeg reiser til mørkets dyp der alt er dødt. | -> FEED
Marsh Posté le 13-02-2006 à 04:35:45
art23 du Traité instituant la Communauté européenne:
La Communauté est fondée sur une union douanière qui s'étend à l'ensemble des échanges de marchandises et qui comporte l'interdiction, entre les États membres, des droits de douane à l'importation et à l'exportation et de toutes taxes d'effet équivalent, ainsi que l'adoption d'un tarif douanier commun dans leurs relations avec les pays tiers.
La legalite de la taxe sur les cd est disons limite limite c est pour cela qu il ne sert pas trop la vis
Marsh Posté le 13-02-2006 à 08:52:18
| hunter_killer a écrit : aie... pourquoi aller si loin ? le lux est plus proche |
non, l'andorre est proche, le luxembourg est très loin 
nordique, va 
Marsh Posté le 13-02-2006 à 09:20:48
| grotius a écrit : art23 du Traité instituant la Communauté européenne: |
Je crois que ca joue sur les mots : ce n est pas une "TAXE" pour les CD.
une taxe va dans les poches de l etat. Pour les CD/DVD, c est directement pour un organisme privé.
Message édité par Z_cool le 13-02-2006 à 09:21:56
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#mais-chut
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Marsh Posté le 11-02-2006 à 22:07:51
J'ai déjà passé des commandes chez Nierle et j'avais jamais vu ça (et jamais payé):
)
SVP.
"Nous portons expressément à votre attention que nos prix ne contiennent pas des taxes spécifiques aux États comme p. ex. des taxes sur les droits dauteurs, des droits de douane spéciaux, etc. [...] Par example pour la france les montant de la surecop hors taxes pour les CD-R sont 0,352 par pièce." (Et c'est 1,58/DVD!
Est-ce que c'est nouveau cette taxe? Ou s'il y a pas + de risques que mes anciennes commandes?
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