Voilà je suis en deug éco gestion mais j'ai bientôt mon partiel de droit et notre prof est trop bizare. Bref, quelqu'un qui est en droit ou autre aurait-il une méthode pour répondre à un cas pratique (du genre monsieur A va voir madame B, etc...). Comment faut-il répondre à ce genre de problème??
Merci d'avance!!

Il y avait un topic juristes sur Discussions, du temps où j'y allais.

Tu fais ton ECO G ou ??

Je fais à Université Paris VIII (à villetaneuse) je dépend de là-bas. Pourquoi ?

Faut commencer par expliquer le cas, mettre en lumière les points qui posent un pb légal dire s'il s'agit de pénal ou de civil, le classifier (délit ou pas par exemple) en ajoutant différentes hypothèses (bien étudier toutes les éventualités pour les éléments qu'on n'a pas). De là tu dis devant quel tribunal doit être règlé le litige et les risques pour le défenseur (pas dans le détail mais dire si il y a prison, amende, dommage et intérêt..).
Avec tout ça tu as répondu, si j'ai rien oublié

et c'est tou ? il faut pas faire de dissert ?? (genre intro, conclusion, problématique bla bla bla)

Bah non, c'est un cas pratique d'après ce que tu me dis.
Si c'est une dissert' c'est différent faut faire comme tu dis et c'est bien chiant, en général faut discuter (ergoter serait ahma un terme plus approprié ) sur un point de droit qui est en général une évolution d'une loi qui pourrait aller à l'encontre d'autres...
Style les quotas de production d'oeufs imposés par l'UE ne sont ils pas une entrave à la liberté de pondre des poules européennes

une méthode: surtout éviter http://news.tf1.fr/news/france/0,,3195309,00.html

Voilà 2 cas pratiques que notre prof nous à donné pour nous entraîner avant le partiel. Comment les traiteriez-vous? (ps: je suis en éco gestion, pas en droit).
 
1°_ Madame B à confier pour une soirée sa fille Vanessa à un ami. En jouant sur le sol, Vanessa s'est brusquement relevée et c'est mise à courir dans l'apartement. Elle à hurté le fils mineur de cet ami. Ce dernier transportait une casserole d'eau bouillante et a subit des brulures du second degré (vachement précis en + ). Les parents respectifs de chacun des enfants cessent d'être amis et chacun veut obtenir réparation grâce à la justice. Quels sont les fondements juridiques que vous pouvez conseiller à chacun d'entre eux?
 
2°_ Mr. G, agriculteur, souhaite vendre à la société Y sa récolte de blé. Le contrat est conclu début août 2004 avec une livraison prévue le 2 novembre 2004 dans les locaux de la société Y située à Dijon. Dans le contrat figure une close attributive de conpétence au tribunal de commerce de Dijon. Le 30 octobre 2004 Mr. G indique à la société Y sont refu de livrer sans aucun motif. La société Y vient vous consulter pour connaître ses recours possible suite à cette manifestation de volonté de Mr. G.
 
Un GRAND MERCI d'avance et Bonne Chance!!

Pour le 1/ je sais pas trop, pour le 2/ je dirais commencer par énoncer toutes les conditions qui pourrait faire qu'un contrat soit nul et non-avenu et vérifier si c'est le cas (y a un paquet de conditions à passer en revue). Ensuite dire si c'est effectivement un litige qui relève du tribunal de commerce, M. G est agriculteur, pas commerçant (je viens de sortir mon cours de droit commercial rien que pour toi là )

J'ai pas fait de cours de droit rural (encore heureux vu mes études ) mais en tt cas il faut en parler.

La démarche générale que je te conseillerais d'adopter est la suivante:
I) Problème de droit(avec rappel des faits)
Ex cas1: Vanessa fille de madame B a heurté le fils mineur de ........Ces faits pose le problème de la responsabilité civile des parents pour les dommages causés à des tiers du faute des enfants dont ils ont la garde.
II) Règle Juridique
L'article .... du code civil stipule .......
III) Application au cas  
Madame B serait fondé à ...........Quant à son ami Monsieur .....
 
Voilà a peu près un schéma qui fait de manière synthéthique ramène des points.
 

A d'accord aunile, je peu donc faire une réponse qui se divise en 3 parties, les 3 que tu m'a énoncé...pas besoin de faire une conclusion, etc...?

Pas de conclusion c'est pas une dissert. tu pourrais si tu le veux mettre la partie I et II ensemble.Mais quand le sujet fait appel à beaucouup de textes juridiques et une doctrine ou jurisprudence importante il va de soit que la séparation de la 2ème partie est importante. En fait en y regardant bien la première partie est une Introduction qui ne dit pas son nom la 2ème partie le corps du devoir et la troisième partie la synthèse ou conclusion.Mais tout ça est présenté autrement parce que on est en cas pratiques pas en disserte
bonne continuation  

Merci beaucoup en tout cas  
Mais sinon pour le deuxième cas, c'est la même chose?

 
pour le 1er, c'est une question basique de responsabilite civile..
rappeller les regles de droti, et les jurisprudences eventuelles (j'avais eu a peu pres la meme chose avec un prof de ski...tout le monde c'etait tole...tout le monde avait mis en avant l'obligation de moyen et non de resultat en matiere de securite...mais la jurisprudence, par arret de cours de cass, avait tranche que les profs de ski avaient une obligation de resultat sur le securite des eleves...LOL...ca doit etre bien lpus facile maintenant l'acces a la jurisprudence avaec internet..) nous on faisia tles rats de bibliotheque pendant des apres midi entiers ! ;op (j'etais en eco g aussi)
 
pour la 2, droit des contrats basique..
rappeller ce qu'est un contrat => obligation de delivrer une chose (licite) etc..
rappeller vers quelle juridiction se tourner (TC, TI ou TGI ici le montant est pas precise)..
 
voili voilou..
c'est assez vieux le droit chez moi, mais ca doit etre pas loin ca.. ;op

 
 
pour le 1 aussi, responsabilite des mineurs..
les parents sont responsables, sauf que la, l'enfant mineur etait a la garde d'une autre personne majeure capable..

 
desole aunil !! pas vu ton poste..

Mais j'te retrouve aussi ici tomcatjapan  
Tu as eu une mention à ton deug?ou bien t'es peut-être aller jusqu'au DESS??

 
deug eco-g mention AB a annecy (LOL...le responsable est un fou qui nous file des cours du niveau de dauphine alors que t'es inconnu en france..GENERATION SACRIFIEE !!!)
IUP finance nantes mention B en matrise
DESS finance entreprise et marche a grenoble ESA mention B.. ;op

lol...ça vaaa!

 
et attention sans trop force !! ;op
les IUP et DESS, si tu es "people" et a l'aise a l'oral, c'est le plus important..il faut un caractere, que tu sortes du lot..
apres, les notes, ca vient apres.,..comme en prepa et ecole de com ou d'inge, ils cherchent un potentiel!  

heuu oui enfin bon, les notes jouent un peu aussi quand même je pense   Ce serait bien qu'elle ne soit pas si importante que ça