[droit] prélèvement sur carte bancaire

prélèvement sur carte bancaire [droit] - Vie pratique - Discussions

Marsh Posté le 08-01-2004 à 10:48:37    

bonjour,  
 
j'ai une petite question concernant les prélèvement sur cartes bancaire. J'ai fait une reservation dans un restaurant pour mes parents pour la soirée de la St Sylvestre en passant par un organisme de reservation. J'ai payé par carte bleue sur le site via un formulaire sécurisé en laissant mon numéro de carte et la date d'expiration.
 
Le problème c'est qu'aujourd'hui ils me réclament 2 couverts de plus en me disant que je me suis présenté au restaurant pour le reveillon de noël et celui du nouvel an.
 
Le restaurant confirme avoir eu un couple portant le même nom etc... Bref je ne peux pas faire opposition sur ma carte bleue vu que c'est mon seul moyen de paiement. Ont-ils légalement le droit de prélever la somme sur ma carte?

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Marsh Posté le 08-01-2004 à 10:48:37   

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Marsh Posté le 08-01-2004 à 10:49:33    

tu peux faire opposition sur le prelevement sans pour autant suspendre ta carte bleue il me semble

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 10:50:56    

Si tu as réservé (et payé) pour UN repas, ils n'ont pas le droit de t'en faire payer 2...


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Ratures - Cuisine
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Marsh Posté le 08-01-2004 à 10:51:10    

non je viens d'appeller la banque qui m'a dit que ca n'était pas possible de bloquer un prélèvement. Je ne leur ai pas donné de RIB, j'ai juste fait un paiement donc...

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 10:52:05    

prems a écrit :

Si tu as réservé (et payé) pour UN repas, ils n'ont pas le droit de t'en faire payer 2...


 
ils disent que j'me suis présenté 2 fois donc ça fait quatre repas. C'est bidon j'ai fêté noel avec mes parents!
En plus le restaurant c'est un truc de connards, les serveurs disent avoir reconnus mes parents! :pfff:  :fou:  :pfff:

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Marsh Posté le 08-01-2004 à 10:53:26    

krapaud a écrit :

non je viens d'appeller la banque qui m'a dit que ca n'était pas possible de bloquer un prélèvement. Je ne leur ai pas donné de RIB, j'ai juste fait un paiement donc...

ah effectivement :/

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 10:53:55    

c'est ça qui m'embete, c'est pas une petite somme en plus :/

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 10:58:12    

krapaud a écrit :


 
ils disent que j'me suis présenté 2 fois donc ça fait quatre repas. C'est bidon j'ai fêté noel avec mes parents!
En plus le restaurant c'est un truc de connards, les serveurs disent avoir reconnus mes parents! :pfff:  :fou:  :pfff:  


 
Quand tu commandes un truc, tu payes uniquement pour ce que t'as commandé. Point.
 
C'est bidon leur truc. A Noël ils ne te connaissaient même pas !
 
Dans l'ordre inverse ç'aurait pu être crédible mais là...


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Ratures - Cuisine
Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 11:12:02    

a priori ils ont pas le droit de preleve comme ca sur ta carte
tu doit avoir une facture pour le repas que tu as effectivement commande et consommer
si il preleve quand meme le deuxieme repas fait chier ta banque qui na aucun droit de le payer puisque tu as donne ton accord pour 2 repas et non 4

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 11:18:00    

prems a écrit :


 
Quand tu commandes un truc, tu payes uniquement pour ce que t'as commandé. Point.
 
C'est bidon leur truc. A Noël ils ne te connaissaient même pas !
 
Dans l'ordre inverse ç'aurait pu être crédible mais là...


 
ouais, bon l'organisme de reservation ne touche pas mes thunes, j'ai eu confirmation :)
M'ont fait flipper ces cons.
 
le restaurant bidonne tout et ca va chier!

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 11:18:00   

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 11:18:19    

counane a écrit :

a priori ils ont pas le droit de preleve comme ca sur ta carte
tu doit avoir une facture pour le repas que tu as effectivement commande et consommer
si il preleve quand meme le deuxieme repas fait chier ta banque qui na aucun droit de le payer puisque tu as donne ton accord pour 2 repas et non 4


 
vu que c'est payé d'avance y'a pas de facture :'(

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 11:26:07    

on a pas le droit de garder le numéro de carte bleu et sa date d'expiration plus de 48H
si le resto veut faire deux retraits il a pas le droit

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Marsh Posté le 08-01-2004 à 11:46:54    

t'es sur de ça pour le temps de rétention de ces informations? c'est très bon à savoir ça! :jap:

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 12:19:29    

tu m'a fais douter d'un seul coup donc j'ai matter un peu les textes et voilà ce qui en sort :
 
commission = cnil
 


- la conservation du numéro de carte bancaire dans un traitement automatisé d'informations nominatives doit s'effectuer dans le respect des dispositions posées par l'article 5, e, de la convention n° 108 du Conseil de l'Europe, c'est-à-dire pour une durée n'excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles l'information est exigée. Cette durée doit faire l'objet d'une déclaration à la commission. Le fait de conserver cette information au-delà de la durée prévue dans la déclaration est constitutif d'une infraction pénale (art. 226-20 du code pénal) ;
 
- toute conservation du numéro de carte bancaire d'un client suppose que des mises à jour régulières soient effectuées afin de supprimer les numéros de cartes bancaires périmés.
 
La commission relève qu'aucun texte de portée générale relatif à la conservation de documents comptables à des fins probatoires ne fait obligation aux responsables de traitements de conserver le numéro de carte bancaire de leurs clients.
 
La commission considère en conséquence que la durée de conservation d'un numéro de carte bancaire ne saurait excéder le délai nécessaire à la réalisation de la transaction ou à la finalité de lutte contre la fraude au paiement du traitement mis en oeuvre conformément aux lois et règlement en vigueur.
 


 
pour ce qui est de la collecte :
 


La commission recommande en conséquence que l'utilisation du numéro de carte bancaire à des fins d'identification commerciale soit subordonnée, lorsque ce numéro est conservé au-delà du temps nécessaire à la réalisation de la transaction, au recueil du consentement de la personne concernée. Elle rappelle que, conformément aux termes de la directive 95/46 du 24 octobre 1995, le consentement est toute manifestation de volonté, libre, spécifique et informée par laquelle la personne concernée accepte que les données la concernant fassent l'objet d'un traitement.


 
 
 
 

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 12:24:26    

Si tu le demande, la banque est obligée de te rembourser tout achat avec ta carte où il n'y a eu ni signature ni code secret (c'est le cas d'internet).
Vu que tu as payé pour 1 repas pour 2 personnes, si ils te retirent un deuxième repas tu peux te faire rembourser.

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 12:33:34    

Le nom de ce restau d'enc*lés steuplize? :lol:


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If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 12:41:03    

La prochaine fois, paie par chèque... encore qu'ils pourraient gratter les numéros ... ou alors en liquide, mais ils seraient fichus de te rendre de la fausse monnaie ...


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Amoureux du Te Deum de Berlioz.
Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:26:43    

krapaud a écrit :


 
vu que c'est payé d'avance y'a pas de facture :'(


quand je dis facture je parle du mail de confirmation ou de la page web de confirmation ;)


Message édité par counane le 08-01-2004 à 13:26:59
Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:34:10    

dafl a écrit :

tu m'a fais douter d'un seul coup donc j'ai matter un peu les textes et voilà ce qui en sort :
 
commission = cnil
 


- la conservation du numéro de carte bancaire dans un traitement automatisé d'informations nominatives doit s'effectuer dans le respect des dispositions posées par l'article 5, e, de la convention n° 108 du Conseil de l'Europe, c'est-à-dire pour une durée n'excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles l'information est exigée. Cette durée doit faire l'objet d'une déclaration à la commission. Le fait de conserver cette information au-delà de la durée prévue dans la déclaration est constitutif d'une infraction pénale (art. 226-20 du code pénal) ;
 
- toute conservation du numéro de carte bancaire d'un client suppose que des mises à jour régulières soient effectuées afin de supprimer les numéros de cartes bancaires périmés.
 
La commission relève qu'aucun texte de portée générale relatif à la conservation de documents comptables à des fins probatoires ne fait obligation aux responsables de traitements de conserver le numéro de carte bancaire de leurs clients.
 
La commission considère en conséquence que la durée de conservation d'un numéro de carte bancaire ne saurait excéder le délai nécessaire à la réalisation de la transaction ou à la finalité de lutte contre la fraude au paiement du traitement mis en oeuvre conformément aux lois et règlement en vigueur.
 


 
pour ce qui est de la collecte :
 


La commission recommande en conséquence que l'utilisation du numéro de carte bancaire à des fins d'identification commerciale soit subordonnée, lorsque ce numéro est conservé au-delà du temps nécessaire à la réalisation de la transaction, au recueil du consentement de la personne concernée. Elle rappelle que, conformément aux termes de la directive 95/46 du 24 octobre 1995, le consentement est toute manifestation de volonté, libre, spécifique et informée par laquelle la personne concernée accepte que les données la concernant fassent l'objet d'un traitement.


 
 
 
 
 


 
 [:plat00n]  [:plat00n]  [:plat00n] excellent, merci beaucoup pour ces informations

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:34:51    

stellayr a écrit :

Si tu le demande, la banque est obligée de te rembourser tout achat avec ta carte où il n'y a eu ni signature ni code secret (c'est le cas d'internet).
Vu que tu as payé pour 1 repas pour 2 personnes, si ils te retirent un deuxième repas tu peux te faire rembourser.
 


 
c'est sur ça?

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:35:26    

leg9 a écrit :

Le nom de ce restau d'enc*lés steuplize? :lol:


 
c'est le nom qui va bien : les ministères :/
 

Ars Magna a écrit :

La prochaine fois, paie par chèque... encore qu'ils pourraient gratter les numéros ... ou alors en liquide, mais ils seraient fichus de te rendre de la fausse monnaie ...


 
tu peux pas payer d'avance comme ça :/


Message édité par Krapaud le 08-01-2004 à 13:35:53
Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:39:43    

Un truc que je ne pige pas : tu as payé un montant précis par ton truc de résa?
 
Si oui, au moment de la validation tu as un n° de transaction, et un n° de terminal qui doivent t'être communiqué avec le montant qui sera débité sur ta carte.


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Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:40:37    

krapaud a écrit :


 
c'est sur ça?


 
certain.

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:40:49    

De toute manière y a pas trente-six solutions : soit c'est une erreur de bonne foi, et en faisant leurs comptes ils devraient subodorer assez vite un foirage (surtout si c'était le repas trois étoiles...) ; soit il s'agit visiblement d'une arnaque, et là... fonce dans le tas :D


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Amoureux du Te Deum de Berlioz.
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Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:42:16    

leg9 a écrit :

Un truc que je ne pige pas : tu as payé un montant précis par ton truc de résa?
 
Si oui, au moment de la validation tu as un n° de transaction, et un n° de terminal qui doivent t'être communiqué avec le montant qui sera débité sur ta carte.
 


 
oui j'ai payé le 23/12 un montant : menu de la st sylvestre.
le 24/25 j'ai été débité de la somme dûe.
 
La ils disent que le resto leur réclame deux couverts supplémentaires. m'enfin l'organisme de reservation touche pas à mon compte et me fais confiance et attend des explications valable de la part du restaurant.

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:43:46    

krapaud a écrit :


 
c'est sur ça?


 
Oui ca m'est arrivé sur une commande cdiscount validée 2 fois.
J'ai fait annuler un des 2 paiements sans problème.

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:44:47    

oui mais c'était une erreur, pas le cas ou l'entreprise se croit dans son droit :/

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:45:47    

krapaud a écrit :


oui j'ai payé le 23/12 un montant : menu de la st sylvestre.
le 24/25 j'ai été débité de la somme dûe.


Ok, tout est réglo.

krapaud a écrit :


La ils disent que le resto leur réclame deux couverts supplémentaires. m'enfin l'organisme de reservation touche pas à mon compte et me fais confiance et attend des explications valable de la part du restaurant.


Ils se touchent, et ils peuvent toujours se toucher. Ta carte ne pourra PAS être débitée, sinon ça pourrait sévèrement chauffer pour leurs fesses, ça serait *grave*, les banques n'ont AUCUN humour vis-à-vis des utilisations frauduleuses de CB.


Message édité par Leg9 le 08-01-2004 à 13:46:09

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Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:46:50    

krapaud a écrit :

oui mais c'était une erreur, pas le cas ou l'entreprise se croit dans son droit :/


 
Non car si tu te fais pirater ta CB et que le gars achete sur le net tu vas pouvoir te faire remmbourser, alors que le marchand se croit dans son droit.

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:47:02    

krapaud a écrit :


 
oui j'ai payé le 23/12 un montant : menu de la st sylvestre.
le 24/25 j'ai été débité de la somme dûe.
 
La ils disent que le resto leur réclame deux couverts supplémentaires. m'enfin l'organisme de reservation touche pas à mon compte et me fais confiance et attend des explications valable de la part du restaurant.


Donc ils servent les menus st sylvestre à Noël aussi  :lol:


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Retraité de discussions
Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:47:45    

leg9 a écrit :


Ok, tout est réglo.
 
Ils se touchent, et ils peuvent toujours se toucher. Ta carte ne pourra PAS être débitée, sinon ça pourrait sévèrement chauffer pour leurs fesses, ça serait *grave*, les banques n'ont AUCUN humour vis-à-vis des utilisations frauduleuses de CB.


 
oui mais au début j'ai eu peur en me disant qu'ils pouvaient le faire, c'est une grosse somme que j'aurais du mal à avancer :/

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:47:59    

stellayr a écrit :


 
Non car si tu te fais pirater ta CB et que le gars achete sur le net tu vas pouvoir te faire remmbourser, alors que le marchand se croit dans son droit.


 
c'est vrai :)

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:48:25    

chtigarix a écrit :


Donc ils servent les menus st sylvestre à Noël aussi  :lol:  


 
ouais y'a une couille dans la dinde :/
 
restaurant d'enculés!

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:48:39    

Pas de panique, laisse les aboyer, ils se calmeront, ils ne peuvent rien. ;)
 
Ceci dit ce sont de sacrés connards [:aloy] (jugement personnel)


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Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:49:18    

bah oui, ma mère vient de les insulter :D

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:50:22    

ptdr, le patron du restaurant dit qu'un de ses serveurs est sur de l'avoir reconnu les deux soirs de suite :D
 
j'suis sur qu'ils ne savent même pas de quoi ils parlent!
putain de restaurant!

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:52:24    

il est ou ce resto ?
On va y aller et dire : vous enverrez la note à Krapaud  :lol:

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:52:25    

Colle une beigne dans la poire au serveur, là tu seras sûr qu'il se souviendra bien :D


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Amoureux du Te Deum de Berlioz.
Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:52:26    

y a pas moyen d'y aller faire un tour histoire de rencontrer le serveur ?

Reply

Marsh Posté le 08-01-2004 à 13:52:48    

jigawa a écrit :

y a pas moyen d'y aller faire un tour histoire de rencontrer le serveur ?


 
Les grands esprits...


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Marsh Posté le    

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