Paiement par timbres fiscaux?

Paiement par timbres fiscaux? - Vie pratique - Discussions

Marsh Posté le 15-09-2012 à 18:21:08    

Bonjour tout le monde
 
J'ai une question peut être bête. :??:  
J'ai acheté il y a quelque temps des timbres fiscaux (j'ai un timbre de 90€ et d'autres plus petits) pour des formalités admin, mais que j'ai finalement laissé tomber.
Maintenant je dois faire une demande de passeport, et j'ai vu qu'il fallait un timbre fiscal de 86€.
Est-ce que je peux utiliser ce timbre de 90€ acheté avant et non utilisé ou dois-je vraiment re-payer 86€ de timbres? ce qui m'embêterait vraiment  :(  
Est-ce qu'ils sont très à cheval sur le montant exact? je n'aimerai pas me faire jeter pour "dossier incomplet" alors qu'il faut prendre maintenant rvs pour les demandes de passeport....
 
Merci pour vos réponses!

Reply

Marsh Posté le 15-09-2012 à 18:21:08   

Reply

Marsh Posté le 15-09-2012 à 20:57:40    

Pas possible.
 
Tu peux te faire rembourser le timbre à 90 par contre, rends toi dans un centre des finances publiques et demande la procédure.

Reply

Marsh Posté le 16-09-2012 à 13:24:58    

Zut! je n'ai plus qu'à repasser en caisse  :sweat:  
en tous cas merci pour l'info!
j'essaierai aussi de voir pour le remboursement....
 

Reply

Sujets relatifs:

Leave a Replay

Make sure you enter the(*)required information where indicate.HTML code is not allowed