Bonjour à tous.
Je sais pas trop si je poste au bon endroit mais j'espère que vous pourrez m'apporter quelques informaions.
 
Je fais partis d'une association qui a son site internet, gérer par un webmaster bénévole. Le site appartient à l'association puisque c'est elle qui paye tous les ans l'hébergement et qui reçoit les courriers de l'hébergeur.
 
Le webmaster ne faisant plus parti de cette association nous voulons refaire le site mais on se pose quelques question car il y a un numéro de copyright associé au nom du webmaster. Celui -ci étant parti en mauvais terme de l'association, je voulais savoir qu'elle était nos droits !
 
Pouvons nous changer le code d'accès au serveur ?
Pouvons nous supprimer le contenu du site ?
etc ...
 
Sans que cela porte préjudice à l'association.
 
Merci de vos lumières.

Il devait bien avoir un contrat ce monsieur non?

non aucun contrat, c'est sur la base du bénévolat.
il s'est occupé de concevoir et de mettre le site en ligne pour l'association comme d'autres donneraient un coup de main à l'entretien des locaux.
Seulement il a déposé un copywright sans demande préalable et approbation du bureau, dont il ne faisait même pas parti.

Salut,

Vous l'avez dans l'os.

En france les droits d'auteur sont automatiques. Tu créé -> t'as des droits, pas besoin de formalité.
Le "copyright" il n'avait même pas à le demander, en fait c'est juste un élément de plus (en france) pour prouver la pâternité d'une création en cas de litige. Et il pouvait le faire sans votre accord évidemment vu que c'est sa création.

Ca se trouve il peut même vous attaquer parce que vous hébergez son site...

mais nous on veut changer le contenu du site justement plus utiliser ce qu'il a déjà cré. Le nom de domaine et le serveur hébergeur c'est l'association qui le paye !
On a le droit ???

L'hébergement est à vous, vous faites ce que vous voulez à ce niveau oui.

Tant que vous ne réutulisez pas sa création c'est bon.

OK merci pour l'info.
J'espère que l'on aura pas de surprise ...

ça dépend comment c'est enregistré chez l'hébergeur, il faut le contacter

Ben en fait tous les documents et factures provenant de l'hébergeur sont au nom de l'association.
Le webmaster en question n'avait en somme que les droits d'accès au site(mot de passe) pour s'occupper de celui-ci.