[juriste needed] interdit bancaire abusif

interdit bancaire abusif [juriste needed] - Société - Discussions

Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:11:37    

Désolé si c'est trop 3615 MyLife, mais si un juriste pouvait me renseigner sur un incident avec la banque de ma femme, ce serait génial.
L'affaire : la banque de ma femme a refusé de payer un chèque de 100€  et on se retrouve du coup l'un et l'autre (ma femme et moi) en interdit bancaire.
Déjà, est ce normal de passer de la case chèque refusé à interdit bancaire directement comme ça sans prévenir ?  
Ensuite, la raison du refus de chèque est etrange : ma femme a tendance à avoir une gestio nde son comlpte assez instable, ce qui fait que régulièrement, elle dépasse son autorisation de découvert, mais elle revient dans le positif quelque jour après (elle n'est jamais resté bien longtemps dans le rouge). En octobre, la banque a supprimer son autorisation de découvert sans prévenir car elle aurait dépasser l'autorisation une fois de trop.  
Fin novembre, sans se douter de rien, ma femme envoie un chèque à l'URSAFF de 150 et quelque euro, alors que son compte est sur +100 seulement, donc elle devrait avoir un léger découvert de 50. La banque refuse le paiement, ma femme se retrouve en interdit et manifestement moi aussi car on a un compte commun dans une autre banque.
Est ce normal comme comportement de la part d'une banque ? Sachant au passage que ma femme a un salaire régulier et que nos salaires dépasse les 4000€... La banque n'a t-elle pas obligation de prévenir avant d'interdire le découvert ? Ne doit elle pas prévenir avant de passer en interdit bancaire ? (Il faut savoir qu'on a eu aucun contact avec la banque depuis 6 mois, aucun courier, téléphone ou autre. Juste un jour, comme ça pouf, interdit bancaire pour 100€. C'est bête, le lendemain la paie tombait sur le compte en plus.)
Quelques bon conseils seraient bienvenu  :jap:


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:11:37   

Reply

Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:14:01    

Changes de banque  :o

Reply

Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:15:47    

ou apprends à ta femme comment on gère un compte :D
 
sérieusement, ça va pas faire avancer les choses mais je vois rien d'étonnant à finir interdit bancaire quand on sait pas gérer son compte [:spamafotev]

Reply

Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:15:56    

L'interdit bancaire te suis même si tu changes de banque, non?
(et puis oui, casse-toi de leur banque en tout cas)

Reply

Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:15:59    

RykM a écrit :

Changes de banque  :o

ce qui ne changera rien à l'interdiction bancaire.

Reply

Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:16:44    

'tin une réponse en 3 secondes...
Il est bien ce forum! :D

Reply

Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:20:24    

m3u a écrit :

ou apprends à ta femme comment on gère un compte :D
 
sérieusement, ça va pas faire avancer les choses mais je vois rien d'étonnant à finir interdit bancaire quand on sait pas gérer son compte [:spamafotev]


Certes, certes, mais la question ne se pose pas comme ça aujourd'hui, mais de savoir si la banque a suivi ses obligations, et j'ai bien l'impression que non.


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:21:44    

m3u a écrit :


sérieusement, ça va pas faire avancer les choses mais je vois rien d'étonnant à finir interdit bancaire quand on sait pas gérer son compte [:spamafotev]


 
ben non... franchement, il m'arrive regulierement d'etre a decouvert et des fois de depasser mon decouvert maxi, je renflue toujours (les problemes venant d'un virement d'un compte a l'autre, et surtout de ma mauvaise gestion)...
 
j'ai jamais ete interdit bancaire, mon banquier a pas de probleme avec moi (il lui arrive de me faire sauter les frais de decouvert  :whistle: )... ca depend des banques  [:spamafote] et je serais ecoeure d'etre interdit bancaire alors que j'ai jamais ete un danger pour moi ou ma banque


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:24:36    

tomlameche a écrit :

La banque n'a t-elle pas obligation de prévenir avant d'interdire le découvert ?

AMHA la procédure doit être indiquée dans le contrat que tu as signé pour le découvert autorisé :??:

Reply

Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:24:55    

le proto a écrit :

franchement pour 50€ c est du n importe quoi! :o  
mais en meme temps ne pas avoir de contact avec votre banque depuis 6 mois, ce n est pas normal non plus [:spamafote] , moi je fais chier mon conseiller, et grapille un max, ca rappelle un peu la pub du client qui emmerde son conseiller a l appeler toutes les 5mn pour savoir s il est en positif :D


Ben le suivi des comtpes par internet fait qu'on a pas besoin d'appeler le conseiller régulièrement. Et puis en fait, on a 3 compte :
- celui de ma femme à la caisse d'epargne
- le mien et le commun au CIC
Tous les trucs importants de gestion de la vie (pret, placements etc.), ça se passe sur ma banque où il y a le compte commun (c'est moi qui m'occupe de les gerer bien sûr  :D ), et là, on voit régulièrement le conseiller.


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:24:55   

Reply

Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:26:31    

Marc a écrit :

AMHA la procédure doit être indiquée dans le contrat que tu as signé pour le découvert autorisé :??:


Hum. Oups.  
Oui, tu dois avoir raison, faut que je regarde de ce coté là  :jap:


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:26:58    

Marc a écrit :

AMHA la procédure doit être indiquée dans le contrat que tu as signé pour le découvert autorisé :??:


 
bah, quand meme, les rares fois ou j'ai depasse mon autorisation de decouvert, j'ai recu un courier et un coup de fil de mon conseiller.
faire ca comme ca, ca m'encouragerait a aller voir ailleurs


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:29:07    

uriel a écrit :

bah, quand meme, les rares fois ou j'ai depasse mon autorisation de decouvert, j'ai recu un courier et un coup de fil de mon conseiller.
faire ca comme ca, ca m'encouragerait a aller voir ailleurs


Ce qui est certain c'est qu'on va fermer le compte dans cette banque et jamais y revenir, et je vais lui faire de la mauvaise pub aussi.
Même s'ils sont dans leur droit, c'est n'importe quoi au niveau humain et logique.


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:42:39    

Je viens de lire ça sur un site :
"La banque est désormais tenue de vous informer avant de rejeter vos chèques. C’est un préalable imposé par la loi du 11 décembre 2001 pour protéger les consommateurs. "
Donc là, elle a pas prévenu (on est passé direct à la case interdit bancaire), donc elle est tord non ?


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:47:23    

Délai minimun de 30 jours pour régler la somme ou réapprovisionner le compte afin que le chèque soit représenté.

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Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:47:56    

Oui. Sinon, un interdit bancaire est valable dans toutes les banques malheureusement

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Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:49:07    

Mais tu étais déjà interdit de chèque ou pas? Parce que dans ton 1er post tu parles de passage direct chèque interdit --> interdit bancaire...

Reply

Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:53:18    

bishopX a écrit :

Mais tu étais déjà interdit de chèque ou pas? Parce que dans ton 1er post tu parles de passage direct chèque interdit --> interdit bancaire...


Ben non, on a reçu un courier disant qu'un chèque a été refusé et qu'on plus le droit d'emetre des paiments par chèques pendant 5 ans.
Jamais eu de pb avant.
Là où on est dans l'absurde le plus complet, c'est que notre premier reflexe a été de regarder les sous sur le compte (on a eu des soucis une fois à cause d'une fraude à la CB...) : il était bien spur en postif, à +1500 et des brouette... Donc, le temps qu'ils fassent le courier et qu'on le recoive, il n'y avait déjà plus de pb.


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:54:52    

ok
 
 
Ben en fait l'idéal c'est effectivement de garder le contact régulièrement avec sa banque pour pouvoir discuter quand y'a une merde (ce que je ne fais pas, à mes dépens quand il y a des soucis)

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Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:56:27    

lokilefourbe a écrit :

Délai minimun de 30 jours pour régler la somme ou réapprovisionner le compte afin que le chèque soit représenté.


Donc là, le délai est largement respecté (il doit être de l'ordre de la journée).  


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 16:58:47    

salut, j'ai été interdit bancaire aussi, en 2001. personne m'a prévenu, moi perso mon compte était toujours stable et positif. un cheque est tombé le matin (paiement de l'année de fac) et ma paie est tombé l'apres midi meme. j'ai été gueulé, ils m'ont dit que ma conseillere était pas la ce jour la, donc les autres ils s'en foutent. voila j'ai tout réglé et m'ont remboursé une partie des frais. je suis restée dans cette banque qui est la société générale car je n'ai jms eu ni moi ni ma famille d'autres soucis.


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 17:00:04    

tomlameche a écrit :

Donc là, le délai est largement respecté (il doit être de l'ordre de la journée).


 
non, en fait le cheque est présenté une fois. il est refusé. la banque fait ce quelle a a faire, pour moi, ca a été interdit bancaire. mais le cheque a été représenté le mois d'apres (la fac n'a pas manque de m'appeler), et donc il faut bien vérif que le compte sera ok dans un mois pour le dit cheque.


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 17:02:47    

et quand une banque nous colle en interdit bancaire pour une raison a la con, si on trouve une autre banque qui accepte le dossier et juge que la decision etait bidon, elle peut le lever l'interdit bancaire ?
 
par exemple moi meme je suis souvent a decouvert, et parfois je depasse la limite. mais bon je paye les frais et je renfloue en général assez vite.
de plus chez cette meme banque j'ai un compte jeune plein a ras bord (1600€) un codevi moderement remplo (1500€) un CEL (500€) et un PEA (100€). Donc s'ils me collent en interdit bancaire alors que j'avais des sous c'est un peu pas terrible, je fais quoi ? [:wam]

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Marsh Posté le 02-12-2004 à 17:03:39    

mimette_ a écrit :

salut, j'ai été interdit bancaire aussi, en 2001. personne m'a prévenu, moi perso mon compte était toujours stable et positif. un cheque est tombé le matin (paiement de l'année de fac) et ma paie est tombé l'apres midi meme. j'ai été gueulé, ils m'ont dit que ma conseillere était pas la ce jour la, donc les autres ils s'en foutent. voila j'ai tout réglé et m'ont remboursé une partie des frais. je suis restée dans cette banque qui est la société générale car je n'ai jms eu ni moi ni ma famille d'autres soucis.


C'est fou ça. Ca s'est réglé en combien de temps ?
T'imagines ce que ça peut faire comme merde pour des gens qui ont pas beaucoup de moyen ou des immigrés qui parlent pas très bien français et n'ont pas les bons reflexes de telephoner au conseiller ou des gens un peu fragile psychologiquement ?
Pour toi ou moi, ça pose pas de pb enorme, mais à mon avis, une affaire comme ça ça peut entrainer des conséquences terribles pour presque rien dans certaine famille.  
Y a vraiment un problème dans la procédure je pense.


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 17:03:47    

oué en gros, ca peut se lever facilement un interdit bancaire ? (si la banque est conciliante)...et c'est le plus souvent avec des cheques en bois nan ?

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Marsh Posté le 02-12-2004 à 17:05:28    

ZuL a écrit :

oué en gros, ca peut se lever facilement un interdit bancaire ? (si la banque est conciliante)...et c'est le plus souvent avec des cheques en bois nan ?


 
mon interdit bancaire a été levé sous 15 jours car j'avais l'argent pour renflouer les caisses et qu'ils ont été conciliant du fait que ma paye arrivait l'apres midi. ah oui, bien évidemment moi aussi j'avais de l'argent sur d'autres comptes, mais ca ils s'en foutent royal pour les interdits bancaires  [:ula]


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 17:07:25    

bon ca va alors, du moment que s'ils sont pas petes couilles ils peuvent le lever...(j'avais peur d'un truc genre "aaaah non, une fois l'interdit posé, on peut pas l'enlever pendant 5 ans" )

Reply

Marsh Posté le 02-12-2004 à 17:08:15    

tomlameche a écrit :

C'est fou ça. Ca s'est réglé en combien de temps ?
T'imagines ce que ça peut faire comme merde pour des gens qui ont pas beaucoup de moyen ou des immigrés qui parlent pas très bien français et n'ont pas les bons reflexes de telephoner au conseiller ou des gens un peu fragile psychologiquement ?
Pour toi ou moi, ça pose pas de pb enorme, mais à mon avis, une affaire comme ça ça peut entrainer des conséquences terribles pour presque rien dans certaine famille.  
Y a vraiment un problème dans la procédure je pense.


 
c clair, moi meme ca m'a pas mal troublé. ca s'est reglé en 2 rendez vous a la banque. j'ai insisté sur le fait que toutes ma famille était chez eux. du coup ils ont fait tout de leur coté, j'ai payé je crois 400 euros. ils m'ont remboursé, et de ma poche j'en ai qd meme eu pour 100 euros, mais j'étais épuisée j'ai laissé tombé apres. j'étais rassurée de retrouver mon chequier et ma carte bancaire. ils m'ont dit que la 1ere fois ou tu es banque de france, ca reste pas dans ton dossier, ou du moins c pas communiqué aux banques, ainsi pour les futurs crédits ca ne porte pas préjudice. ouf ! pour une connerie de leur part ca m'aurait bien fait chier.


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 17:09:27    

ZuL a écrit :

et quand une banque nous colle en interdit bancaire pour une raison a la con, si on trouve une autre banque qui accepte le dossier et juge que la decision etait bidon, elle peut le lever l'interdit bancaire ?
 
par exemple moi meme je suis souvent a decouvert, et parfois je depasse la limite. mais bon je paye les frais et je renfloue en général assez vite.
de plus chez cette meme banque j'ai un compte jeune plein a ras bord (1600€) un codevi moderement remplo (1500€) un CEL (500€) et un PEA (100€). Donc s'ils me collent en interdit bancaire alors que j'avais des sous c'est un peu pas terrible, je fais quoi ? [:wam]


Je pense pas, sinon ma banquière (je rappel que j'ai mon comtpe dans une autre banque que celle de ma femme) aurait régler le truc.
En fait j'ai appris que j'etais aussi en interdit en allant chercher la nouvelle carte du compte commun.
Ma banquiere etait emmerdée, elle m'a expliqué que normalement, elle devait me reprendre ma carte et mes chequiers etc. Idem, elle accepte mes paiements,vu que mon comtpe est positif, mais normalement, elle devrait pas puisque je suis en interdit.


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 17:10:43    

ZuL a écrit :


de plus chez cette meme banque j'ai un compte jeune plein a ras bord (1600€) un codevi moderement remplo (1500€) un CEL (500€) et un PEA (100€).  


 
rien a voir, j'avais a peu de choses pre, la meme situation, j'ai ete au dela de mon autorisation de decouvert, rien a battre qu'il y ait 2 a 3 fois plus que ce qu'il faut sur un autre compte, ils peuvent pas faire les mouvements eux meme...
 
dans mon cas, mon conseiller a ete sympa et a juste retarder les choses jusqu'a ma reponse (ils apprecient que quand il y a un probleme, tu les appelles, apres ils sont plus conciliants :D )


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 17:11:44    

tain mais c'est de la belle enculade quand meme.
 
quand tu depasses ton autorisation tu payes des frais (qui sont au passage assez enormes) a partir de la, c'est quoi le souci ? c'est quoi ce principe de merde de double peine ?!?

Reply

Marsh Posté le 02-12-2004 à 17:11:59    

uriel a écrit :

rien a voir, j'avais a peu de choses pre, la meme situation, j'ai ete au dela de mon autorisation de decouvert, rien a battre qu'il y ait 2 a 3 fois plus que ce qu'il faut sur un autre compte, ils peuvent pas faire les mouvements eux meme...
 
dans mon cas, mon conseiller a ete sympa et a juste retarder les choses jusqu'a ma reponse (ils apprecient que quand il y a un probleme, tu les appelles, apres ils sont plus conciliants :D )


 
 :sweat: ma conseillere s'est excusée aupres de moi, mais elle n'était pas la, les choses se sont donc fait automatiquement


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 17:13:08    

mimette_ a écrit :

:sweat: ma conseillere s'est excusée aupres de moi, mais elle n'était pas la, les choses se sont donc fait automatiquement


 
automatiquement....y'a quand meme bien un gus qui doit clicker sur Ok a mon avis...c'est suffisament grave comme situation pour qu'il y ait intervention humaine...du moins je l'espere :/

Reply

Marsh Posté le 02-12-2004 à 17:13:43    

ZuL a écrit :

tain mais c'est de la belle enculade quand meme.
 
quand tu depasses ton autorisation tu payes des frais (qui sont au passage assez enormes) a partir de la, c'est quoi le souci ? c'est quoi ce principe de merde de double peine ?!?


Clair, je comprends pas.
Ils se versent des frais de fou dans la poche en plus, en agissant comme ça, au final, ils perdent de l'argent : maintenant ma femme va faire gaffe dans sa gestion et elle leur versera plus jamais un centime de frais.


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 17:14:27    

ZuL a écrit :

automatiquement....y'a quand meme bien un gus qui doit clicker sur Ok a mon avis...c'est suffisament grave comme situation pour qu'il y ait intervention humaine...du moins je l'espere :/


J'ai des doutes en fait...


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 17:16:31    

tomlameche a écrit :

J'ai des doutes en fait...


 
je pense surtout que c'est : "rien a foutre de ces prolos"
 vu qu'ils sont pas cense savoir que tu as des comptes ailleurs :/ et si ce compte est regulierement en decouvert (meme si il est renfloue).
 
tu devrais appeler le conseiller de ta femme dans la banque en question  :??:


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 17:17:21    

mon conseiller m'a deja dit (un jour ou je lui parlais de mon découvert) "non mais ca va, en plus y'a les autres comptes a coté"
 
je croise les doigts...

Reply

Marsh Posté le 02-12-2004 à 17:18:23    

ZuL a écrit :

automatiquement....y'a quand meme bien un gus qui doit clicker sur Ok a mon avis...c'est suffisament grave comme situation pour qu'il y ait intervention humaine...du moins je l'espere :/


 
ct les vacances scolaires. voila leur excuse.
le pire vraiment c'est que je ne suis JAMAIS a découvert. meme pas d'un euros. a l'époque, francs. et que en plus c'était le cheque pour payer l'année à la fac  :fou: et que deux heures apres la présentation de ce cheque, ma paye de 6000f du mois d'aout tombait  :fou: l'accumulation de fou  :fou:


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Marsh Posté le 02-12-2004 à 17:18:52    

ZuL a écrit :

mon conseiller m'a deja dit (un jour ou je lui parlais de mon découvert) "non mais ca va, en plus y'a les autres comptes a coté"


 
pareil :D
et j'ai eu droit aussi a: "ah mais vous inquietez, on a pire" :D


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