Resiliation contrat d'assurance

Resiliation contrat d'assurance - Auto / Moto - Discussions

Marsh Posté le 27-03-2008 à 17:43:56    


Est-il possible de résilier un contrat d'assurance auto suite a l'application d'un malus qui donc entraine une hausse de la prime ?
(sinistre considéré comme un 50/50 alors que l'autre était totalement en tord, je veux donc les quitter pour ca).
 
Dois-je attendre l'echeance du contrat ?

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Marsh Posté le 27-03-2008 à 17:43:56   

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Marsh Posté le 28-03-2008 à 01:34:37    

ça serait un peu facile quand même de pouvoir se barrer comme ça :o

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Marsh Posté le 28-03-2008 à 01:44:35    

Dans ton contrat il doit y avoir une clause de résiliation qui explique quelles sont les modalités et conditions de la résiliation, soit par l'assuré, soit par l'assureur.
 
Normalement tu as le droit de résilier sauf clause contraire et ton assureur doit te rembourser au prorata de la période d'assurance non courverte (une fois encore sauf clause contraire)
 

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Marsh Posté le 28-03-2008 à 02:56:51    

1-Non
2-Oui
 :D


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** Team ANTI Boulaÿ's **  "Quand un mec n’'en sait pas plus que ça, il devrait être autorisé à fermer sa gueule... " Coluche.              On dit:  "le ridicule ne tue pas"  Ok! mais certains devraient quand même faire gaffe!!! Moi.
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Marsh Posté le 28-03-2008 à 12:18:52    

Sinon la vente peut etre une clause de rupture de contrat :)

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Marsh Posté le 31-03-2008 à 14:13:13    

Le malus ne prend effet en termes de tarif qu'à la date anniversaire du contrat. Donc si tu es à plus de 3 mois de la date, dépêche toi d'envoyer ton courrier (avec AR) pour demander la résiliation.
 
Sinon, tu peux aussi évoquer une clause que beaucoup de personnes oublient: en cas de hausse de tarif non causée par l'assuré (donc malus ou changement d'option exclus), l'assuré dispose d'un délai de 15 jours pour demander la résiliation qui intervient alors de plein droit dès réception de sa demande.  
 
Comme le tarif des assureurs augmente en général chaque année (sauf rares exceptions), tu as là un autre motif tout trouvé pour demander la résiliation à l'échéance, même si les 3 mois sont dépassés.
 
Attention, j'en vois déjà venir me dire que le tarif baisse chaque année puisque le bonus augmente (jusqu'à 50%)...mais la règle exposée ci-dessus parle du tarif "de base", hors bonus et malus qui pondèrent sa valeur.

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Marsh Posté le 31-03-2008 à 21:52:13    

fais attention, ton prochain assureur te demandera un historique et il va tiquer sur ton accident

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