problem avec la police et mon vl - Auto / Moto - Discussions
Marsh Posté le 25-03-2003 à 18:52:22
le délai normalpour une immatriculation c'est 15 jours ou un mois, mais pas un an.
En cas de défaut de carte grise/immatriculation, ils peuvent immobiliser le véhicule.
par contre si tu la récupères rapidement y'a aucune raison qu'ils la détruisent. En attendant, y'a un forfait par jour à payer alors fais vite.
Marsh Posté le 25-03-2003 à 19:06:08
nan mais en faite je c que c 15 jour mais c une voiture qui est destiné a l'exportation c marqué sur le papier officiel que ma donné l'etat!
et y mon dt qui allé la detruire!
Marsh Posté le 25-03-2003 à 19:26:17
tu l'as achetée ou, pour l'envoyer ou ? elle est détenue par quelle police ?
Marsh Posté le 25-03-2003 à 19:28:36
Tu pourrais renommer un peu le topic de façon plus explicite ? Et sans le terme "keuf" si possible, merci.
Marsh Posté le 25-03-2003 à 19:30:43
Mmmh, ca m'etonnerait que les douanes detruise un vehicule destine a l'exportation (a la limite qu'ils le confisquent)...
A ta place je retournerai les voir avec un avocat.
Marsh Posté le 25-03-2003 à 19:32:08
Déjà t'habite où?
Dans les grandes villes la fourière c'est environs 100? + frais de garde passé le délai de un mois.
De plus même en cas d'importation le Vl dois avoir au moins une plaque temporaire indiquant que le changement de carte grise est en cours, et ce dans un délai de 3 mois il me semble(pas sûr de l'histoire).
A partir du moment ou tu n'as pas fais la démarche de changement de carte grise en effet tu t'expose à une immo, mais le fait est que normalement l'immo se fais sur place et non en fourière(t'as laissé le VL tel quel combien de temps après la procédure d'immo)
Marsh Posté le 25-03-2003 à 19:33:22
A-Team a écrit : voila en juin 2002 j'ai achter une voiture englaise donc plaque englaise etc pour l'envoyé au pays! j'ai roulé avec et me suis fais arreté plussieur fois par la police et il mon rien dis enfin qu' j'vais un ans pour faire la carte grise! |
bravo pour cette supposition ridicule, facile et inutile, qui ne fera surement pas avancer les choses... Si tu as des amandes parceque tu as enfreint la loi, pas la peine d'essayer de mettre ca sur le dos d'un quelconque "racisme" qui te sert plus de protection dans ce cas que de réelle injustice c pas en sortant ca a tout bout de champ que les mentalités vont évoluer
Marsh Posté le 25-03-2003 à 19:37:21
- C surement une caisse achetée pour pas un rond à l'etranger donc vu le prix de la fourriere, tu peux l'y laisser. Ca vaut meme plus le coup de la recuperer.
- Avant d'importer une voiture, fallait se renseigner
- Le flic a fait son boulot
- Avec un peu moins de fautes d'orthographes, ca donne quoi ?
Marsh Posté le 25-03-2003 à 19:51:48
Je me permet cette première reformulation du texte initiale :
En juin 2002 j'ai acheté une voiture anglaise avec bien sûr une plaque anglaise, ainsi que le reste.
Cela pour l'envoyer au pays.
j'ai roulé avec ce véhicule et je me suis fais arrêter plusieurs fois par la police.
Ils ne m'ont rien dit à part que j'avais un an pour faire établir la carte grise.
Mais je me suis fais arrêter lundi matin, ce qui m'a valu trois amendes.
Une pour les plaques non réglementaires, une pour les papiers que je n'ai pas fait et une pour le dépassement du délai d'établisssment des dit papiers.
Ensuite ils m'on dit de les suivre au commissariat. Ils voulaient tout d'abords garder la voiture.
Mais en finalité ils m'ont donner une convocation pour ce matin avec la voiture au commissariat.
J'y suis donc allé et cette fois ils ont gardé la voiture.
Il m'ont dit que je devait faire établir la carte grise et le reste des documents nécessaires.
Je me suis donc debrouillé pour les faire établir pour aujourd'hui même.
Mais comme il me manque des renseignements, je les aurais sûrement demain.
Le problème étant que ceux qui m'avaient arreté sont ceux qui ont gardé la voiture.
Ils m'ont dit ça ne valait pas le coup de la récupérer (à ce qu'il parait elle est en fourrière) du fait d'un coût excessif, et qu'ils allaient donc la detruire.
Au fait la voiture c'est une BMW 3.18I bleu nuit metal.
Je pense que le flic est un peu raciste parce que c'est la deuxième fois qu'il m'a vu rouler avec et il a dû penser : "regarde cet étranger qui roule dans une voiture meilleure que la mienne !"
alors qu'en pensez vous ?
ont-ils ce droit ?
Quelqu'un pour me conseiller ?
ça coute combien pour la récupérer ?
merci pour tout commentaire, qui est le bienvenu !
Marsh Posté le 25-03-2003 à 20:11:17
daguprem a écrit : Je me permet cette première reformulation du texte initiale : |
je sais c pas bien mais j ai pas pu m empecher
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:08:36
gloubiboulga a écrit : tu l'as achetée ou, pour l'envoyer ou ? elle est détenue par quelle police ? |
ben je l'ai acheter avec un orgnisme de l'etat!
se sont des voiture saisi par les douanes!
pour diferente cause trafic de drogue,voiture voilé etc...
elle est detenue par la police, a villepinte en region parisienne!
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:12:27
[citation=281803,1][nom]bullrott2 a écrit[/nom]Déjà t'habite où?
Dans les grandes villes la fourière c'est environs 100? + frais de garde passé le délai de un mois.
De plus même en cas d'importation le Vl dois avoir au moins une plaque temporaire indiquant que le changement de carte grise est en cours, et ce dans un délai de 3 mois il me semble(pas sûr de l'histoire).
A partir du moment ou tu n'as pas fais la démarche de changement de carte grise en effet tu t'expose à une immo, mais le fait est que normalement l'immo se fais sur place et non en fourière(t'as laissé le VL tel quel combien de temps après la procédure d'immo)
[/citation
j'habite en region parisienne
il mon immobilisé la voiture se matin en faite il je me suis rendu au commisariat et il l'on fais enlever par une remorque et l'on mis en fourier!
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:17:29
euh c pas machant mais toute suposision est bonne!
voici les diferente raison des pv qui mon donné!
pv1:deafut de carte grise pour un vehicule automobile Art R322.1
Pv2/MAINTIEN EN CIRCULATION D4UN VEHICULE EN DEHORS DES PIECES ADMINISTRATIVES EXIGES (1er mise en circulation 01.03.97) (pas d'article cité)
pv3 ; defaut de declatation de la mise en circulation au prefet du lieu dimmatriculation (pazs d'article cité)
en tous 3pv a 90e chacun!
vous en pensez quoi des raison??
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:20:32
A-Team a écrit : euh c pas machant mais toute suposision est bonne! |
Elles m'ont l'air recevables.
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:20:37
Zigouni a écrit : - C surement une caisse achetée pour pas un rond à l'etranger donc vu le prix de la fourriere, tu peux l'y laisser. Ca vaut meme plus le coup de la recuperer. |
-vehicul achetre en france avec l'etat pour un tres bon prix ! ta quoi comme caisse et tu la achetr combien?
-c pas une question de me renseigné pour l'importation.rien a voir!
-et le flic a mis ma voiture en forurier ce qui n'aurai aps du faire !
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:23:07
daguprem a écrit : Je me permet cette première reformulation du texte initiale : |
c pas parceque le prix de la sortir de la fourier et exesif qui vont la detruire c au cas ou je la sort aps de la!
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:23:57
Citation : prblem avec la police et pon vl |
essaye encore:lol:
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:26:20
javinian a écrit : |
ben metre des amande sans cité les articles et si tu c bien reconnaitre les raison expliqué (on aprend ça a l'ecole comment bien annalysé les phrase trouver les vrai sens etc..) il invoque toutes les trois le meme motif
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:30:49
Je pense que tu es victime (!) de trop de mecs qui roulent aujourd'hui avec des immatriculations tres fantaisistes.
Tu te serais mis en règle tout de site, tu n'aurais pas tous ces emmerd....
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:32:29
A-Team a écrit : |
Par contre, apprendre à écrire....
Réfléchis 2 min, les 3 raisons ne sont pas exactement équivalentes.
Tu peux ne pas avoir de carte grise, mais ne pas mettre la voiture en circulation.
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:33:33
A-Team a écrit : euh c pas machant mais toute suposision est bonne! |
Pas de soucis, et ils ont été gentils avec toi car normalement :
-Maintiens en circulation d'un VL dont l'immatriculation est fausse ou dont le changement de propriétaire n'as aps été fais= Délit = Convocation au tricunal de Police
-Non présentation immédiate ou deffaut(puisque tu n'as pas fais les papiers c'est deffaut) de certificat d'immat. = 135? et pas 90, c'est pas une amende forfaitaire minorée. donc çà appuie cxe que je dis ils ont été gentils avec toi
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:34:23
A-Team a écrit : |
Citer les articles n'est pas obligatoire mais bon
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:38:39
Prems a écrit : |
ben trouve moi les article qui correspoonde au 2pv
evidement le 1er pv y a deja sont article!
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:40:28
bullrott2 a écrit : |
j'en suis asp si sur
a cette heur si il peuvent metre n'import qu'elle raison sans cité d'articlé pour que la personne le puissent allé verifier!
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:41:23
A-Team a écrit : |
Chercher les articles erait trop long, mais en effet, déjà t'as pas la carte grise!
-deuxio t'as pas fais le changement de propriétaire, puisque t'as pas la carte grise
-Tertio tu maintiens malgrès tout le VL en circulation alors que tu ne possède pas les documents qui te permettent de circuler librement
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:42:42
A-Team a écrit : |
Je suis désolé de te l'apprendre mais nul n'est cencé ignorer la loi donc de ce fait ils n'ont aps à citer les articles, si tu veux savoir à quoi çà corespond, vas t'instruire en cherchant dans le code de la route
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:43:18
bullrott2 a écrit : |
immatriculation en regle par rapport au permis d'exportation !
certificat delivré par le ministre des tranport!
autorisation de circulation
certificat d'assurance (mon assureur ma rien contesté et me renouvel l'assurance sans problem)
y faut quoi de plus???
ajouté carte grise englaise!
et sur le papier delivré par le ministre des transport c la carte grise mais avec mes droit
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:44:38
Si t'es si sûr de toi, et que tu connais si bien la loi, assigne les devant le tribunal administratif...
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:44:49
A-Team a écrit : |
Si tu as la raison tu peux pas aller verifier l'article
T'es neuneu ou quoi...
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:46:22
tetedeiench a écrit : |
tu sert a quoi toi???
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:48:14
A-Team a écrit : |
Pas valable, seul en France est valable le certificat d'immat temporaire ou définitif d'un VL autrement appellé Carte grise, un Véhicule destiné à l'exportation dois faire l'objet d'un passage au mines(surtout les VL british avec leur conduite à gauche)et seulemnt à ce moment là il auras un certificat de conformité lui permettant de circuler temporairement le temps d'établir le certif d'immat.
Marsh Posté le 25-03-2003 à 21:48:52
PV num 2 : justifie car tu roulais avec alors que tu avais pas fourni les pieces fournies ( exemple : http://www.indre-et-loire.pref.gou [...] _grise.doc )
PV num 3 : rejustifie car tu as pas declare ton vehicule a la prefecture, comme stipule dans le document precedent.
PV num 1 : y a l'article.
Les 3 PVs sont justes. DTC mechant.
Marsh Posté le 25-03-2003 à 18:47:05
voila en juin 2002 j'ai achter une voiture englaise donc plaque englaise etc pour l'envoyé au pays! j'ai roulé avec et me suis fais arreté plussieur fois par la police et il mon rien dis enfin qu' j'vais un ans pour faire la carte grise!
la je me suis fais areter lundi matin et il mon mis 3 amande !
pour les plaque non reglementaire , papier non fait et delai depasé pour les papier un truc comme ça!
puis il m'on dit de les suivre au comisariat et la bas il voulais garder la voiture! mais il mon donner un papier et mon convoqué ce matin avec la voiture au commisariat j'y suis donc allé et ils ont garder la voiture! voila donc il m'ont dis que je devait faire la carte grise etc ! me suis donc debrouillé pour l'avoir aujourd'hui meme! mais il me manque des renseignment alors je l'aurai surmement demain!
mais le problem c que ceux qui m'avait arreté sont ceux qui on garder la voiture et il mon dit ça ne vaut pas le coup de la recuper (a ce qui parait elle est en fourier) ça ne vaut donc pas le coup de la recupere parceque ça coute cher , et il mon dit qu'il allais la detruire!!!!
au faite la voiture c une BMW 3.18I bleu nuit metal!donc je pense que le flic et un peu raciste parceque c la 2eme fois qui ma vue roulé avec et y la du pensé "regarde les etrangé qui roule dans une meilleur voirure que moi!"
alors qu'en pensez vous ? ont t'il droit? qui peut me conseiller?ça coute combien pour la faire sortir?
merci tous commentaire et bien venus!
Message édité par A-team le 25-03-2003 à 21:27:25