slt à tous
 
après avoir cherché dans plusieurs topics sans réel succès
 
 
je voudrais savoir
 
 
quelle papier je dois fournir à l'acheteur de ma moto 50 cc aprilia rs50
 
certificat de cession d'un véhicule
acte de vente (sur papier libre)  
photocopie recto verso de ma carte d'identité
 
mon problème ce situe au niveau du certificat de non gage
 
pour le faire il faut un numéro d'immatriculation hors les 50cc d'avant une certaine date ne sons pas obligé dêtre immatriculé (donc pas de carte grise ) avant juillet 2009
 
comment faire ??  
 
et comment prouver a l'acheteur que la moto n'a pas était volée si je n'ai pas la facture  
 
help please
 

slt,  
 
pour ma part j'ai vendu le mienne y a environ 2 ans et j'ai juste fournis un papier de cession, un acte de vente, pas de photocopie de carte d'identité ni rien et j'ai jamais eu de problemes

je suis dehors