subrogation et bulletin de paie

subrogation et bulletin de paie - Actualité - Discussions

Marsh Posté le 17-04-2008 à 16:30:00    

Bonjour !  
Comment fait on quand il y a subrogation pendant le mois de la maladie !  
La j'ai un bulletin :  
salaire: 1300  
Absence maladie 599,90
ijss brut  151,67
Maitien de maladie 751,57  
soit un brut de 1300  
 
Les cotisations se calcul sur une base de 1148, 93 et la csg/rds sur 1299,53 !  
 
ijss nettes en bas de bulletin est de 141,54 !  
 
Ce qui m'etonne c'est que mon net à payer avec cette maladie et ses ijss est de 1150,31 alors que le mois sans maladie avec le meme salaire le net à payer est de 987,54 ! je trve la différence assez important !!  
 
De plus la Gestion du maintien total du salaire sans déduction des IJSS le mois de l’arrêt maladie je comprends !  
mais je ne comprends pas la différence dans les cas entre le maintien du salaire et le maitien du net à payer ???? (car ça semble etre des types de subro différentes ! ) est ce que quelqu'un peut m'éclairer ???  
merci à tous !!


Message édité par ragnar le 17-04-2008 à 22:35:40
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Marsh Posté le 17-04-2008 à 16:30:00   

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Marsh Posté le 17-04-2008 à 20:55:43    

tu ne crois pas que ton poste est mal placé ?
 
 
la subrogation et le maintient du salaire sont 2 choses différentes et n'ont aucun lien entre eux en dehors que c'est les conséquences de ton arrêt de maladie.
 
il n'y a pas de cotisation sociale sur les ijss donc c'est pour cela que tu touches un peu plus en maladie.
 
tu nous parle ensuite le maintient du net à payer, ce n'est pas ton cas, l'employeur maintient le brut.
 
maintenir le net à payer ton employeur aurait versé moins de 751.57 brut de maintient de maladie.

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Marsh Posté le 17-04-2008 à 22:41:16    

j'ai oublié la ligne d'ijss brut dans mon post !
 
il y a 4 cas possible:
 
1) maintien total du salaire sans déduction des IJSS le mois de l’arrêt maladie.
2) maintien total ou partiel du salaire durant l’arrêt maladie sous déduction des ijss
3)maintien total ou partiel du net à payer durant l’arrêt maladie sous déduction des IJSS sans déduction de la CSG/RDS sur les IJSS
4)maintien total ou partiel du net à payer durant l’arrêt maladie sous déduction des IJSS avec déduction de la CSG/RDS sur les IJSS
 
c'est la différence entre ses 4 que je ne pige pas et surtout pourquoi l'employeur choisi un plutot que l'autre !
Le cas 1 est facile et classique mais le 2,3 et 4 sont plus tordus !
A priori le 2 maitien le salaire brut ! tandis que le 3 et 4 maintien le net à payer !
mais si certain ont des explications plus claires je suis preneur !
 
encore merci  !!
 
 
ps: ou je peux placer mon post dans une section plus appropriée ??

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Marsh Posté le 18-04-2008 à 13:08:28    

up!

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Marsh Posté le 18-04-2008 à 22:57:15    

C'est clair
 
Déjà la subrogation n'a rien à voir avec ton énoncé dans ton post.
la subrogation est juste le fait que la sécu envoie les IJSS à ton employeur et non à toi.
 
après pour ce qui est du maintient du salaire en cas de maladie, cela ressort de la convention collective ou un accord d'entreprise.
 
Généralement la convention collective prévoit le maintient du salaire en net et pas en brut.
Ensuite par simplification ou par ignorance des entreprises vont prendre les IJSS  au niveau du brut en tenant compte de la CSG.
mais c'est pas correct, donc cas 3 et 4 ce n'est pas possible en droit, même si c'est pratiqué à tors
étant donné que le salarié touche plus personne va se plaindre.
 
 
De toute façon si il y a subrogation, c'est donc l'employeur qui perçoit les IJSS, dans ce cas
il doit retenir le montant des IJSS au niveau du brut et ensuite rajouter en pied de bulletin de paye les IJSS  après CSG.
 
si il y a pas de subrogation, donc le salarié a touché les IJSS, dans ce cas l'employeur qui aurait maintenant le salaire, va les déduire du brut.


Message édité par chrissud le 18-04-2008 à 23:12:06
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